SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

SOMMAIRE
K 867 à 874. Législation.
867. Mélanges.
868 à 870. Cotes vacantes.
871 et 872. Hypothèques : papiers de la Commission désignée
par arrêt du Conseil du 18 février 1775 pour
procéder à l’examen de l’édit de juin 1771 portant
création de conservateurs des hypothèques.
873. Saisies réelles, ventes volontaires, incapacités.
874. Législation criminelle et commerciale.
K 875 à 878. Réglementation provinciale.
875 et 876. Ordonnances des ducs de Lorraine.
877. Cote vacante.
878. Coutumes.
K 879 à 901. Finances.
879 à 882. Papiers Moreau de Beaumont.
883 à 887. Mémoires sur les finances et les impositions.
888 à 890. Bureaux des finances.
891 à 901. Pièces et dossiers relatifs aux finances et aux
diverses impositions.
K 902 et 903. Monnaies.
K 904 et 905. Eaux et forêts.
K 906. Agriculture.
K 907 et 908. Commerce.
K 909. Manufactures.
K 910 et 911. Mélanges.
K 912 à 929. Cotes vacantes.
K 930 à 932. Archives de Saint-Denis.
K 933 à 947. Cotes vacantes.
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