SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

44 à 53. Espagne 23 .
54 à 58. Portugal 24 .
59 et 60. Demande du sieur Mossa, surnuméraire dans les bureaux de
Moreau de Beaumont, pour une gratification ; recommandation de Joly
de Fleury. 1768.
61. Cote vacante (pièce transférée sous la cote K 907, n° 11 bis ).
K 882. 1 à 35. Mémoires sur les impositions et les finances dans divers pays
(suite), 1748-1764.
1 à 32. Allemagne 25 .
33. Pologne : correspondance sur les renseignements à fournir.
34,34 bis et 35. Russie : correspondance sur les renseignements à fournir.
Mémoires sur les finances et les impositions.
K 883. 1 à 1 ter . Supplément à la Théorie de l’impôt (cahier de papier de 146
pages ; avertissement ; double du chapitre V).
2 à 9. Finances.
2 A , 2 Abis et 2 B . Les Finances dans leur état naturel divisées en sept parties ou
projet de tailles réelles, proportionnelles et d’abonnement (cahier de papier de
35 f., en double).
3. Mémoire touchant la direction des finances, 1689 (cahier de 10 f.).
4. Affaires générales des finances du royaume de France en l’année 1752
(cahier de 71 pages).
5. Mémoire de M. Silhouette, sur la situation des finances en 1759 (cahier de
12 f.).
6. Mémoire sur la comptabilité générale active et passive des finances (deux
cahiers de mains différentes donnant un total de 32 f.).
7 et 7 bis . Mémoire sur les finances (12 f.).
8. Mémoire sur les finances (12 f.).
9. Réflexions sur les finances (cahier de 12 f.).
10 et 11. Taille.
10. Mémoire sur la taille (cahier de 12 f.).
11. Mémoire sur la taille proportionnelle (cahier de 15 f.).
22 25 à 43 dont les n os 25 bis et 25 ter .
23 44 à 53 dont le n° 44 bis .
24 54 à 60 dont les n os 54 bis et 54 ter .
25 1 à 32 dont les n os 6 1 à 6 , 7 bis , 12 bis .
12 à 14. Corvées.
12. Mémoire sur les corvées et sur le droit que le peuple possède d’être
représenté réellement aux États généraux (cahier de 40 pages).
13. Mémoire sur les corvées et leurs abus (cahier de 4 f.).
14. Résumé des plaintes adressées au Procureur général du Roi sur les
corvées (cahier de 15 f.).
15 à 17. Dîmes.
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