SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

51. Instance en cantonnement des bois dépendant de l’abbaye de Font-
Morigny en Berri, 1781 (cahier de 14 f.).
52. Permission de faire des coupes dans les bois des communautés,
1782.
53 et 54. Usage de la forêt d’Haguenau (Bas Rhin) contesté entre les
habitants de cette ville et les officiers forestiers, 1784.
55. Note sur les dégradations des bois de Saint-Mamet et de Bagnèresde-Luchon,
1785.
56. Arrêt du Conseil du 17 août 1785, concernant l’aménagement de la
forêt de Lyons (cf. n° 12).
57, 58. Plantations d’arbres dans les terrains incultes, 1786.
59 et 59 bis . Cantonnement de la forêt de Chambaran, territoire de
Bressieux en Dauphiné, 1787 (un cahier de 12 f., un autre de 23 f).
60 à 62. Demande des habitants de Vaubarin et de Saint-Germain Le
Rocheux (en Bourgogne) de pouvoir vendre leur quart de réserve du
bois communal de Dourd’Hall, 1789 (avec plan colorié).
63. Cantonnement des bois de la seigneurie de Saint-Bresson en
Bourgogne, 1789 (avec plan).
64. Procès verbal de délivrances de grasse pature à Mayenvic en
Lorraine, 1789.
65. Dépenses des plantations, recépages, élaguements et treillages
faits dans la forêt de Saint-Germain pendant l’année 1790.
66. Exploitation des bois et chablis tombés sous les gaulis et futaies de
la forêt de Saint-Germain, 1790.
67. Entretien des plantations et treillages du parc de Boulogne, 1790.
68 à 71. Travaux faits à la forêt de Fontainebleau, 1790.
72. Liasse de quittances, 1790-1793.
73. Réclamation de payement, 1806.
74. Droit d’usage dans la forêt de Bray (Orléanais), 1790.
75. Tableau du produit des bois du Royaume, 1739 et 1758.
Aménagement et exploitation des forêts. Navigation. Chasse et pêche.
K 905. 1 à 16. Mémoires sur l’aménagement, l’exploitation et l’administration
des bois et forêts du royaume, 1776 49 .
17 à 23. Pièces relatives à l’administration des forêts.
17. Mémoire particulier sur les forêts et bois du Roi et sur les moyens d’en
tirer un meilleur partie.
18 à 20. Mémoire sur leur administration.
49 1 à 16 : manque le n° 5.
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