SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

18 à 22. Arrêts du conseil concernant les demandes des bureaux des
finances au sujet de leur juridiction, 1761-1767.
23 à 83. Officiers des bureaux des finances (en particulier les trésoriers
de France) : mémoires, arrêts, extraits de registres (classement par
généralité ou par bureau).
23. Riom : démêlés avec le bailliage d’Aurillac, 1766.
24 à 35 ter . Alençon. En particulier : édit de création d’une généralité et bureau
des finances dans la ville d’Alençon, Versailles, mai 1636 (n° 26).
36 à 39. Auch, 1766.
40 à 42. Dijon, 1763.
43 à 47 bis . Lille, 1691-1759.
48 à 71. Montauban (contestations entre la cour des aides de Montauban et le
bureau des finances, 1768). A noter des pièces justificatives intéressant
d’autres bureaux. 56 et 57 : contestation sur les fontaines domaniales et la
voirie de Moulins, 1768. 65 : Note des trésoriers de France de Bordeaux sur
leurs relations avec la Cour des aides et le Parlement, 1751 30 .
72. Orléans, 1753.
73 et 74. La Rochelle, 1696-1743.
75 à 83. Rouen et Caen, 1779.
84 à 224. Juridiction des trésoriers de France : lettres et mémoires.
États des bureaux des finances en 1768. Pièces diverses. 1758-1781
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.
K 890. 1. Extrait d’un traité historique des trésoriers de France et de leur
fonctions, et en particulier du bureau des finances de Paris (cahier de
117 pages).
2. Anecdotes concernant les trésoriers de France et l’établissement de
la chambre du trésor à Paris, supprimée et réunie en 1693 au bureau
des finances de Paris (cahier de 8 f.).
3. Le Trésorier de France ramené à son état véritable, 1780 (imprimé
de 28 pages).
4 et 4 bis . Extraits des ordonnances, etc. d’où il résulte que tout ceux qui
ont rapport au domaine de la couronne, aux finances extraordinaires et
à la voyerie doivent être adressés au trésoriers généraux de France,
directement par le Roy en son conseil, 1773 (imprimé de 21 pages, en
double).
5. Mémoire et recueil pour les trésoriers de France (imprimé de 121
pages).
6. Extrait des Ordonnances, etc. d’ou il résulte que la Chambre des
comptes n’a nul pouvoir ni juridiction sur les trésoriers de France et
généraux des finances, 1768 (cahier de 22 f.).
7 et 8. Précis et rapport concernant le règlement à faire entre les
parlements et les bureaux des finances.
30 48 à 71 dont le n° 49 bis .
31 84 à 224 dont les n os 171 bis et 184 bis , manque le n° 149.
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