SÉRIE K MONUMENTS HISTORIQUES - Archives nationales

15. Mémoire sur les dîmes (cahier de 47 pages).
16. Mémoire du clergé du diocèse d’Auch sur les refus de dîmes, 1782 (cahier
de 8 f.).
17. Observations sur les difficultés qu’éprouvent les décimateurs du diocèse
d’Auch (cahier de 16 f.).
K 884. 1 à 48. Système Law.
1. Mémoire sur le crédit.
1 bis . Mémoire sur l’établissement de la banque, par M. Law, 1715 (cahier de
55 f.).
2. Second Mémoire de M. Law sur la banque (cahier de 46 f.).
3 A ,3 B . Justification du système de M. Law, par la comparaison qu’il en a fait
avec le système d’Angleterre (cahier de 36 f., en double.
4. Idée générale du nouveau système des finances (cahier de 33 f.).
5 et 5 bis . Propositions sur les finances : supprimer les aides, les douanes, les
gabelles, les tailles, etc. ; les remplacer par un droit unique du 30 e denier sur
tous les biens fonds du royaume (cahier de 20 f. plus 8 f. détachées).
6. Mémoire instructif sur la banque générale (cahier de 56 f.).
7. Traité de M. Law sur les monnaies (cahier de 31 f.).
8 A et 8 B . Lettre de Law au Régent (cahier de 33 f. en double).
9, 9 bis . Extrait d’une lettre écrite par John Law à un de ses amis à Londres en
1720 (cahier de 10 f.).
10. Mémoire au sujet des affaires de M. Law, 1722.
11. État des sommes payées par le duc d’Orléans.
12 à 24. Dettes de Law : états et mémoires 26 .
25 à 45. États des maisons et des terres de Law 27 .
46. Mémoire sur la situation présente des affaires, après 1724.
47. Mémoire sur les causes du discrédit fait en May 1726 (cahier de 37
pages).
48. Mémoires concernant les finances et la compagnie des Indes, 1720-1725
(cahier de 242 pages).
K 885. 1 à 4. Règne de Louis XV.
1 A , 1 B , 1 C . Mémoire personnel aux Sieurs Paris, sur les affaires générales où
ils furent employés, vers 1740 (cahier de 156 pages ; en triple).
2. Mémoires sur les finances (cahier de 145 pages).
3. Mémoire sur le commerce, crédit et industrie [à propos du système Law,
vers 1725] (cahier de 15 f.).
4. Rapport sur la situation des finances en janvier 1768, par M. de Laverdy,
contrôleur général des finances (cahier de 136 f.).
26 12 à 24 dont le n o 19 bis . Manque le n° 16.
27 25 à 45 dont les n os 38 bis , 43 1 à 6 .
5 à 36. Règne de Louis XVI.
5. Mémoire donné au Roi par M. Necker en 1778 (cahier de 15 f.).
6 à 9. Situation des finances pour l’année 1783.
10. Extrait de l’État des remboursements.
12. Remboursements faits en 1784 et 1785.
13 et 14. Lettre de Calonne au président d’Aligre, et sa réponse, 8 août 1785.
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