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Guide de l'utilisateur du Tech 2

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Contrat <strong>de</strong> licence <strong>du</strong> logiciel<br />

Veuillez lire attentivement ce contrat <strong>de</strong> licence avant <strong>de</strong> poursuivre l’utilisation <strong>de</strong> ce logiciel. Les droits<br />

d’utilisation <strong>de</strong> ce logiciel ne sont donnés qu’à la condition suivante: le client accepte toutes les modalités<br />

et conditions <strong>du</strong> contrat <strong>de</strong> licence. Le fait que vous continuiez à utiliser le logiciel implique que vous<br />

acceptez ces modalités et conditions.<br />

1. UTILISATION: Le client ne peut utiliser le logiciel qu’en conjonction avec le système informatique sur lequel il a été installé à<br />

l’origine. Le client ne peut inverser le montage ou décompiler le logiciel sans y être autorisé par la loi.<br />

2. PROPRIÉTÉ: Le client accepte le fait qu’il n’a aucun titre ou propriété sur le logiciel à l’exception <strong>de</strong> la propriété <strong>du</strong> support<br />

physique. Le client reconnaît et accepte le fait que le logiciel est une marque déposée et est protégé par la législation sur les droits<br />

d’auteur. Le client reconnaît et accepte le fait que le logiciel a pu être développé par un fournisseur <strong>de</strong> logiciel tiers nommé dans la<br />

section relative aux droits d’auteur jointe au logiciel, qui sera autorisé à faire valoir la responsabilité <strong>du</strong> client en cas <strong>de</strong> contrefaçon<br />

ou <strong>de</strong> violation <strong>de</strong> ce contrat.<br />

3. RÉSILIATION: General Motors se réserve le droit <strong>de</strong> résilier cette licence <strong>de</strong> logiciel en cas <strong>de</strong> non-conformité avec les conditions <strong>de</strong><br />

ce contrat à condition que GM ait exigé que le client remédie à cette non-conformité et que le client n’ait pas répon<strong>du</strong> à cette<br />

<strong>de</strong>man<strong>de</strong> dans les trente (30) jours.<br />

Garantie limitée<br />

LOGICIEL: Vetronix garantit pour une pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> quatre-vingt dix (90) jours à compter <strong>de</strong> la date d’achat que le logiciel Vetronix<br />

exécutera ses instructions <strong>de</strong> programmation lorsque installé correctement. Vetronix ne garantit pas que le fonctionnement <strong>du</strong> logiciel<br />

Vetronix sera ininterrompu ou sans erreur. Si le logiciel Vetronix n’exécute pas ses instructions <strong>de</strong> programmation au cours <strong>de</strong> la<br />

pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> garantie, le recours consistera au remplacement <strong>du</strong> logiciel.<br />

LIMITATION DE LA GARANTIE: Vetronix exclut toute garantie expresse, soit écrite ou verbale, en respect <strong>de</strong> ce pro<strong>du</strong>it. Toute garantie<br />

implicite <strong>de</strong> qualité marchan<strong>de</strong> ou <strong>de</strong> caractère utilisable dans un but précis est limitée à la pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> 90 jours faisant l’objet <strong>de</strong> cette<br />

garantie écrite. Certains États ou provinces ne permettent pas <strong>de</strong> limitations à la <strong>du</strong>rée d’une garantie implicite <strong>de</strong> telle sorte que les<br />

limitations ou exclusions ci-<strong>de</strong>ssus peuvent ne pas s’appliquer dans votre cas.<br />

RECOURS EXCLUSIFS: Les recours prévus ci-<strong>de</strong>ssus constituent les seuls et uniques recours <strong>du</strong> client. En aucun cas Vetronix<br />

n’assumera la responsabilité <strong>de</strong> dommages directs ou indirects, particuliers, acci<strong>de</strong>ntels ou consécutifs (y compris les pertes <strong>de</strong> profit),<br />

qu’ils soient fondés sur une garantie, un contrat, un préjudice ou toute autre théorie juridique.<br />

2005 <strong>Gui<strong>de</strong></strong> <strong>de</strong> l’utilisateur <strong>du</strong> <strong>Tech</strong> 2 v

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