Elaboration, rédaction et animation du projet d'établissement - Anesm

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Les principes fondant le projet d’établissement ou de service I
Il est recommandé de prendre en compte le positionnement de l’encadrement
intermédiaire et des cadres fonctionnels, ainsi que l’évolution des interventions
d’aide et d’accompagnement, pour décrire et anticiper les évolutions de
l’organisation, en termes de compétences à développer ou à s’adjoindre.
Il est recommandé aux dirigeants et à l’encadrement intermédiaire de promouvoir
des modes d’encadrement soutenant les professionnels, notamment lorsque
ceux-ci sont confrontés à des publics vulnérables.
Des modes d’encadrement garants de la bientraitance
« L’interaction des professionnels avec les usagers est fortement corrélative des modes
d’encadrement qui leur sont proposés. Il est recommandé que les professionnels fassent
l’objet d’un encadrement cohérent avec les objectifs de bientraitance des usagers ».
(Source : « La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre », Anesm, juillet 2008, p. 36).
Le projet d’établissement ou de service est élaboré
avec la participation active des parties prenantes
L’élaboration d’un PE-PS est basée sur la participation de l’ensemble des parties
prenantes 14 :
• les professionnels ;
• les usagers et/ou leurs représentants légaux ;
• les partenaires.
Le cas échéant :
• les bénévoles ;
• les stagiaires.
Il est important par ailleurs de souligner la nécessité de l’engagement des dirigeants
(directeurs et administrateurs) dans la démarche.
4 1 L’engagement des dirigeants
Il est essentiel de pointer la nécessité d’un engagement fort de la part des
dirigeants, dont en premier lieu la direction de la structure15 .
Par ailleurs, il est important d’associer l’organisme gestionnaire à la démarche au
sein des groupes de travail ou par d’autres modalités. L’administrateur représentant
l’organisme gestionnaire au CVS peut aussi participer aux travaux du PE-PS.
14 P. GAUDON insiste sur l’importante de donner « un caractère dynamique » au projet d’établissement et identifie
deux conditions : « son égale reconnaissance et appropriation par tous les acteurs ; sa dimension stratégique »
[P. GAUDON, La loi du 2 janvier 2002 à l’épreuve de son application. L’idéal ou l’illusion de la transparence, in :
GUAQUERE, CORNIERE, p. 84].
15 G. BRAMI souligne « l’impulsion nécessaire du dirigeant » dans cette démarche d’élaboration du projet
d’établissement. Cette « impulsion » est également une condition de réussite du projet. Pour G. BRAMI, en effet, la
réalisation du projet « ne connaîtra un aboutissement que si un véritable intérêt lui est porté, au plus haut niveau,
c’est-à-dire par le dirigeant de la structure » [BRAMI, 2004, p. 20].
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