2010 - Paper Audit & Conseil

Comité exécutif et stratégiquePrésident :— Juan José BRUGERA CLAVEROMembres :— Jean-Jacques DUCHAMP— Carmina GAÑET CIRERA— Aref H. LAHHAM— Pere VIÑOLAS SERRARôle :— Apporter son concours au Conseil et à laDirection Générale dans la définition de la stratégiede SFL pour favoriser le développement deses activités dans son intérêt et celui de tous sesactionnaires.— Assurer une interface entre le Conseil et laDirection Générale en matière stratégique, etleur permettre de remplir au mieux leurs missionsrespectives pour les actes les plus importantsde la vie de SFL.— éxaminer les plans et prévisions de la sociétépour analyser ses perspectives à moyen etlong termes.— étudier les projets d’opérations nécessitantune autorisation préalable du Conseil, en vue depréparer les recommandations à soumettre auConseil.— Rendre compte au Conseil de l’accomplissementde sa mission.Comité d’audit/des comptesPrésident :— Carlos FERNANDEZ-LERGA GARRALDAMembres :— Jean ARVIS— Jacques CALVET— Jean-Jacques DUCHAMPRôle :— Formuler un avis sur la désignation ou lerenouvellement des Commissaires aux comptes.— Examiner les projets de comptes soumis auConseil.— Examiner la cohérence des mécanismes misen place pour le contrôle interne des procédures,des risques et du respect de l’éthique.— Examiner le programme de travail des auditeursexternes et internes.Comité des AdministrateursindépendantsMembres :— Jean ARVIS— Jacques CALVET— Tony WYANDRôle :— Ce comité a pour mission de donner son avisau Conseil d’Administration sur les opérationssusceptibles d’intervenir dans le cadre de laréorganisation du capital de la Société.Comité de rémunérationset de sélectionPrésident :— Pere VIÑOLAS SERRAMembres :— Jean ARVIS— Juan José BRUGERA CLAVERO— Tony WYANDRôle :— Proposer au Conseil la rémunération desmandataires sociaux, les jetons de présence, lesplans de souscription ou d’achat d’actions,ainsi que des systèmes d’intéressement.— Faire des propositions au Conseil pour lanomination des administrateurs, la successiondes mandataires sociaux et du Directeur Général,notamment en cas de vacance imprévisibleou de modification du nombre de sièges disponibles.Une chartedéontologique pourles AdministrateursOutre le rappel des droits et obligationsstatutaires, la charte de l’Administrateurprécise notamment les devoirs desAdministrateurs en matière d’actionsdétenues à titre personnel, de conflitsd’intérêts potentiels, de cumul de mandats,d’assiduité au Conseil et de confidentialité.Ainsi, chaque Administrateur ou censeur,en nom ou représentant permanentd’une personne morale, doitdétenir directement au moins 25 actionsde SFL inscrites au nominatif. Il doitinformer, par courrier, le Président duConseil d’Administration de touteopération de souscription, d’achat oude vente effectuée sur le titre SFL.Il doit informer le Président de ses mandatset fonctions exercés dans toutesociété (et préciser leur nom) durantl’exercice et faire part de toute modificationen la matière. Il doit agir en toutescirconstances dans l’intérêt social, fairepart au Conseil de toute situation deconflit d’intérêts, être présent auxAssemblées Générales et considérerles informations reçues du Conseilcomme strictement confidentielles.07