canevas de redaction du manuel des specifications de l'organisme ...

[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISME DE GESTION DU MAINTIENDE LA NAVIGABILITEPage :Edition :Amendement :Date :AMDT-2xx-xx/xx/xxEdition N° : Amendement N° : Date :1 - JJ/MM/AAClassification de l’évolution : Majeur Mineur Pages à supprimer Pages à insérer Description succincte des évolutionsToutesCréation du MGNApprobation parl’Autorité :Nom Service Référence DatePrénom NOM DSAC Lettre réf. XXX J’J’/M’M’/A’A’Le tableau ci-dessus est destiné à l’approbation par l’autorité : DSAC pour l’agrément initial, les ré-éditions etles amendements majeurs affectant le certificat d’agrément, GSAC pour les autres évolutions.En cas d’amendement mineur approuvé par l’organisme, le laisser vierge, et utiliser le tableau approbationindirecte.Si l’organisme détient le privilège d’approbation indirecte (voir § 0.6.3 du MGN), rajouter le tableau cidessous.Il devra alors être renseigné, au lieu du tableau ci-dessus, en cas d’amendement mineur approuvépar l’organisme. En cas d’évolution majeure (y compris l’édition initiale du MGN) le laisser vierge.ApprobationIndirecte :Nom Fonction Signature DateP - 51 - 35 Ed. 1 - 07/2010 Rév. 0 Page : A1/9