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[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISME DE GESTION DU MAINTIENDE LA NAVIGABILITEPage : Page 8Edition : xxAmendement : -Date : xx/xx/xxExemple, dans le cas d’une société où le RN (Partie M/G) et le RE (Partie M/F) seraient la même personnemais où le système de revues d’organisation serait placé sous la responsabilité d’un Responsable qualitéséparé (ce qui n’est pas une obligation : les revues d’organisation peuvent être de la responsabilité directedu RN) :GérantDR Partie M/FDR Partie M/GResponsable qualité(Revues d’organisation)SecrétariatComptabilitéCommercialDirecteur techniqueRE Partie M/FRN Partie M/GMagasinTechniciens demaintenanceGestion dumaintien de lanavigabilité0.4.2– ORGANIGRAMME DE L’ORGANISME DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITECet organigramme détaille la structure spécifique à la gestion du maintien de la navigabilité..Exemple, dans le cas d’un aéroclub où le RN exerce seul l’ensemble des activités de gestion du maintien dela navigabilité à l’exception des revues d’organisation et de certaines fonctions de support administratif :PrésidentDR Partie M/GResponsable techniqueRN Partie M/GExamens de navigabilitéDocumentationArchivesRevuesd’organisationP - 51 - 35 Ed. 1 - 07/2010 Rév. 0 Page : A1/20
[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISME DE GESTION DU MAINTIENDE LA NAVIGABILITEPage : Page 9Edition : xxAmendement : -Date : xx/xx/xxExemple, dans le cas d’une société :GérantDR Partie M/GResponsable qualité(Revues d’organisation)Directeur techniqueRN Partie M/GExamens de navigabilité tous aéronefsDocumentationArchivesSuivi avions Cessna+examens de navigabilitéRobinSuivi avions Robin+examens de navigabilitéCessna0.5 – PROCEDURE DE NOTIFICATION A L’AUTORITE ETAPPROBATION DES EVOLUTIONS DE L’ORGANISMERéf. : MA 704 b), MA 713 AMC : MA 713Ce paragraphe doit citer en quelles occasions l’organisme de gestion de la navigabilité doit informer l’autoritécompétente avant d’incorporer des changements proposés.0.5.1 – CLASSEMENT DES EVOLUTIONS[Indiquer ici le titre du responsable] classe les évolutions de l’OG en « mineures » ou « majeures ».Les évolutions majeures sont celles qui concernent :− le nom de l’OG,− le site de l’OG,− l’ajout d’un site additionnel,− les personnes soumises à acceptation de l’autorité : le Dirigeant Responsable, le Responsable Navigabilité, et les autres responsables si applicable, cf. § 0.3.2 le personnel habilité à proroger les CEN le personnel d’examen de navigabilité− les installations, les procédures, le domaine d’activité et le personnel, si le périmètre ou les privilèges del’agrément doivent être amendés suite à l’évolution.P - 51 - 35 Ed. 1 - 07/2010 Rév. 0 Page : A1/21
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