canevas de redaction du manuel des specifications de l'organisme ...

[Nom de l’organisme]MANUEL DE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISME DE GESTION DU MAINTIENDE LA NAVIGABILITEPage :Edition :Amendement :Date :DIFFxx-xx/xx/xxLISTE DE DIFFUSIONLe MGN doit inclure une liste de diffusion afin de garantir une diffusion appropriée du manuel et pourdémontrer à l’Autorité que tous les personnels impliqués dans le maintien de la navigabilité ont accès àl’information nécessaire. Cela ne signifie pas que tout le personnel doit être destinataire du manuel mais unnombre suffisant de manuels doit être distribué à l’intérieur de l’organisme afin que le personnel concerné yait un accès aisé et rapide.Le manuel doit aussi être diffusé à l’autorité compétente.DRNom, titre et organisationLe cas échéant, autre(s) exemplaire(s) interne(s)Le cas échéant : sous-traitants, organismes demaintenance sous contrat etc.GSAC localAdresseABREVIATIONS / DEFINITIONSDR :MGN :OG :Organisme G+I :Propriétaire :RN :Dirigeant ResponsableManuel de spécifications de l’organisme de Gestion du maintien de la NavigabilitéOrganisme de Gestion du maintien de la navigabilitéOrganisme de gestion Partie M sous-partie G qui détient le privilège d’examen denavigabilité prévu au M.A.711(b).Le propriétaire de l’aéronef (tel qu’identifié sur le Certificat d’Immatriculation) ou bienle locataire de l’aéronef lorsque les responsabilités lui sont transférées,conformément au § M.A.201(b)Responsable NavigabilitéP - 51 - 35 Ed. 1 - 07/2010 Rév. 0 Page : A1/12