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canevas de redaction du manuel des specifications de l'organisme ...

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[Nom <strong>de</strong> l’organisme]MANUEL DE SPECIFICATIONSDE L’ORGANISME DE GESTION DU MAINTIENDE LA NAVIGABILITEPage : Page 21Edition : xxAmen<strong>de</strong>ment : -Date : xx/xx/xxHélice :Objet Document Durée d’archivageLivret ou fichehéliceDossier <strong>de</strong>travaux incluantEASA form 1 réalisationLivret/fichehélice ou étatséparé.Historique <strong>de</strong>s travaux <strong>de</strong>maintenance réalisés sur l’héliceHistorique <strong>de</strong>s CN appliquées.I<strong>de</strong>m Cellule.Historique <strong>de</strong>s modifications etréparations appliquées.I<strong>de</strong>m Cellule.Livret/fichehélice ou étatséparé.Travaux périodiques dont la périodicitéest supérieure à 36 mois : jusqu’ànouvelle applicationAutres travaux : 36 mois après12 mois après retrait <strong>du</strong> service <strong>de</strong>l’hélice12 mois après retrait <strong>du</strong> service <strong>de</strong>l’héliceEléments à potentiel ou vie limite :Pour ces éléments, il est acceptable <strong>de</strong> ne constituer <strong>de</strong>s enregistrements spécifiques (notamment unefiche matricule) qu’en cas <strong>de</strong> dépose (définitive) <strong>de</strong> l’aéronef en vue <strong>de</strong> son installation ultérieure sur unautre aéronef.En effet :− Tant que l’élément reste associé au même aéronef, l’entretien réalisé sur cet élément est enregistrédans le cadre <strong>de</strong> l’entretien aéronef ;− En cas <strong>de</strong> dépose temporaire (par exemple pour RG) il est conservatif <strong>de</strong> ne pas prendre en comptecette dépose pour le suivi <strong>de</strong>s heures <strong>de</strong> l’élément.Objet Document Durée d’archivageHistorique <strong>de</strong>s travaux <strong>de</strong> Fiche matricule 36 mois après retrait <strong>du</strong> service <strong>de</strong>maintenance réalisés sur ou équivalent l’élémentl’élémentDossiers <strong>de</strong>travaux incluantEASA form 1Historique <strong>de</strong>s CN appliquées.I<strong>de</strong>m Cellule.Fiche matriculeou équivalent12 mois après retrait <strong>du</strong> service <strong>de</strong>l’élémentHistorique <strong>de</strong>s modifications etréparations appliquées.I<strong>de</strong>m Cellule.Fiche matriculeou équivalent12 mois après retrait <strong>du</strong> service <strong>de</strong>l’élément1.3.2.2. – Saisie dans les enregistrementsLes opérations <strong>de</strong> maintenance sont enregistrées au plus tard 30 jours après leur réalisation dans leshistoriques <strong>de</strong> navigabilité.Ces enregistrements doivent être clairs et précis. Lorsqu’il est nécessaire <strong>de</strong> rectifier <strong>de</strong>s données, lescorrections sont apportées <strong>de</strong> manière à laisser la trace <strong>de</strong>s données d’origine.1.3.3. – CONSERVATION DES ENREGISTREMENTSCe paragraphe doit décrire les moyens mis en œuvre pour protéger les enregistrements <strong>du</strong> feu, <strong>de</strong> l’eau,<strong>du</strong> vol etc. et les procé<strong>du</strong>res spécifiques pour garantir que les enregistrements ne seront pas détériorésavant la fin <strong>de</strong> leur pério<strong>de</strong> d’archivage (en particulier les données informatiques)P - 51 - 35 Ed. 1 - 07/2010 Rév. 0 Page : A1/33

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