Sun Life du Canada, compagnie d'assurance-vie - CI Investments
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Notice explicative<br />
f) Marchés émergents<br />
Les marchés moins développés, comme l’Europe de l’Est,<br />
l’Asie, l’Amérique <strong>du</strong> Sud, l’Afrique et le Moyen-Orient, peuvent<br />
enregistrer des variations de cours plus importantes que les marchés<br />
des pays développés.<br />
g) Spécialisation<br />
Certains fonds sous-jacents sont spécialisés, c’est-à-dire que leurs<br />
placements sont concentrés dans un secteur d’activité donné ou une<br />
région <strong>du</strong> monde particulière. En cas de crise dans le secteur ou la<br />
région, le fonds sous-jacent en souffre, disposant de peu d’autres<br />
placements permettant de compenser.<br />
h) Catégorie<br />
Les organismes de placement collectif, y compris les fonds sous-jacents,<br />
émettent parfois différentes catégories de parts. Chaque catégorie<br />
de parts a des frais qui lui sont propres et qui sont comptabilisés<br />
séparément. Toutefois, si une catégorie quelconque est incapable<br />
de remplir ses obligations financières, les autres catégories sont<br />
légalement responsables de le faire pour elle.<br />
i) Titres étrangers<br />
Les placements dans des sociétés étrangères sont influencés par la<br />
conjoncture économique et <strong>du</strong> marché dans les pays où la société<br />
exerce ses activités. On considère souvent que les titres de participation<br />
et les titres à revenu fixe émis par des sociétés et des gouvernements à<br />
l’étranger comportent plus de risques que les placements effectués au<br />
<strong>Canada</strong>, notamment parce qu’un grand nombre de pays sont assujettis<br />
à des normes comptables, d’audit et de présentation de l’information<br />
financière moins sévères; certains pays sont moins stables sur le plan<br />
politique que ne l’est le <strong>Canada</strong> et offrent moins de renseignements<br />
concernant les placements indivi<strong>du</strong>els. Dans certains pays, les titres<br />
étrangers sont également assujettis au risque de nationalisation,<br />
d’expropriation ou de contrôle des devises. Les restrictions sur le<br />
commerce des valeurs mobilières ou d’autres dispositions légales<br />
peuvent faire obstacle à la vente de titres ou ré<strong>du</strong>ire le bénéfice<br />
pouvant être tiré d’un placement. Il pourrait être difficile de négocier des<br />
placements sur les marchés étrangers, et les lois de certains pays ne<br />
protègent pas intégralement les droits des épargnants. De tels risques<br />
ainsi que certains autres pourraient provoquer des variations des cours<br />
plus fréquentes et de plus grande amplitude à l’égard des placements<br />
à l’étranger. On considère que les placements faits aux États-Unis ne<br />
présentent pas de risque lié aux placements sur des marchés étrangers.<br />
j) Catégories de société<br />
(i) Catégories d’actions<br />
Certains fonds sous-jacents sont structurés comme des catégories<br />
d’actions d’une seule et unique société qui peut contenir plusieurs<br />
fonds sous-jacents. Chacun de ces fonds sous-jacents possède des<br />
actifs et des passifs qui lui sont propres et qui servent à calculer<br />
sa valeur. Sur le plan juridique, les actifs de chacun de ces fonds<br />
sous-jacents appartiennent à la société en entier, et les passifs de<br />
chacun de ces fonds sous-jacents sont des obligations de la société<br />
en entier. Par conséquent, si un fonds qui fait partie d’une telle<br />
société ne peut remplir ses obligations, les actifs des autres fonds<br />
sous-jacents qui font partie de la société peuvent servir à le faire.<br />
N-91<br />
(ii) Distribution des gains en capital<br />
En règle générale, en étant structuré en société, un fonds de<br />
placement permet à ses investisseurs de reporter le paiement des<br />
impôts sur les gains en capital réalisés à l’occasion de transferts<br />
entre les catégories <strong>du</strong> fonds. Toutefois, il peut arriver dans<br />
certains cas, notamment lorsque le nombre de transferts à partir<br />
d’une catégorie est important, que la société doive vendre certains<br />
de ses placements associés à cette catégorie pour obtenir les<br />
liquidités nécessaires au financement des transferts en faveur<br />
d’autres catégories de fonds. Il peut en résulter un gain en capital<br />
pour la catégorie qu’elle serait normalement tenue de distribuer à<br />
ses actionnaires, y compris un fonds. Par conséquent, vous pourriez<br />
recevoir une partie de ces gains en capital. Si le montant des gains<br />
en capital réalisés est important, la société peut les répartir entre<br />
les actionnaires des catégories en faveur desquelles les transferts<br />
ont été effectués.<br />
k) Instruments dérivés<br />
Les instruments dérivés sont des instruments de placement utilisés par<br />
certains des fonds sous-jacents, qui prennent habituellement la forme<br />
d’une convention conclue entre le fonds sous-jacent et une autre partie.<br />
Les fonds sous-jacents peuvent utiliser des instruments dérivés pour<br />
se protéger contre des pertes résultant des fluctuations des cours, des<br />
taux de change ou des indices <strong>du</strong> marché. Cette opération s’appelle<br />
couverture. Les fonds sous-jacents peuvent également utiliser des<br />
instruments dérivés pour effectuer des placements indirects.<br />
L’utilisation des instruments dérivés comporte un certain nombre<br />
de risques :<br />
• les opérations de couverture avec les instruments dérivés pourraient<br />
ne pas toujours avoir les résultats escomptés, limitant ainsi la<br />
capacité d’un fonds sous-jacent à augmenter de valeur;<br />
• rien ne garantit que le fonds sous-jacent sera en mesure d’obtenir<br />
un contrat relatif à des instruments dérivés lorsqu’il a besoin de le<br />
faire, et une telle situation pourrait empêcher le fonds sous-jacent<br />
de faire un profit ou de limiter une perte;<br />
• une bourse pourrait imposer des limites sur la négociation<br />
d’instruments dérivés, ce qui rendrait leur exécution plus difficile;<br />
• l’autre partie au contrat d’instrument dérivé pourrait ne pas être en<br />
mesure de respecter les modalités <strong>du</strong> contrat;<br />
• le cours d’un instrument dérivé pourrait ne pas refléter la vraie<br />
valeur <strong>du</strong> titre ou de l’indice sous-jacent;<br />
• le cours d’un instrument dérivé fondé sur un indice boursier pourrait<br />
être faussé si certaines ou la totalité des actions qui forment l’indice<br />
cessent temporairement d’être négociées;<br />
• les instruments dérivés négociés sur des marchés étrangers<br />
pourraient être plus difficiles à vendre que ceux qui sont négociés<br />
au <strong>Canada</strong>; et<br />
• en certaines circonstances, les courtiers et les courtiers en<br />
opérations à terme peuvent détenir une partie des actifs <strong>du</strong> fonds<br />
sous-jacent en dépôt à titre de sûreté d’un contrat d’instrument<br />
dérivé, ce qui présente un risque accru étant donné qu’une autre<br />
partie est responsable de la sauvegarde des actifs.