Réhabilitation des réseaux d'assainissement en zone rurale - Office ...

11 Renouvellement : une définition précise… un contour flou
Les opérations de réparation et d’entretien d’un réseau sont imputées à la section exploitation
du budget du service. Cela ne pose pas de difficultés comptables particulières et nous ne les
aborderons pas ici. Cependant une des grandes difficultés pour le gestionnaire est de tracer
une frontière précise entre une opération de réparation ou d’entretien et une opération de
renouvellement.
A priori la définition du renouvellement est précise. On qualifie de renouvellement tout
investissement correspondant à la réalisation d’une immobilisation qui se substitue, à l’identique
ou à fonctions identiques, à une immobilisation existante (ALEXANDRE Olivier – 1993).
Cette définition, par l’usage du terme « investissement » suppose la création d’une
immobilisation et introduit la notion de remplacement.
Le renouvellement, par sa vocation de maintien du service, sans accroissement de capacité ni
de qualité est très proche des opérations d’entretien et de réparation. Ces dernières n’ont
cependant pour effet que de modifier une immobilisation existante qui continue d’assurer ses
fonctions.
Les techniques de réhabilitation point par point évoquées en première partie sont écartées a
priori de cette définition. En revanche, les techniques destructives et les remplacements de
conduites avec ouverture de tranchée y répondent bien à condition qu’elles soient employées
sur une distance qui dépasse un certain seuil que l’on ne peut fixer qu’arbitrairement (10-20
mètres).
Par ailleurs, le classement du chemisage continu de conduites ou des techniques de tubage
peut poser problèmes dès lors :
• que ces techniques sont employées sur une longue distance ;
• que la méthode employée permet une restructuration de l’ouvrage ;
• que le coût de l’opération est important.
Une réhabilitation de ce type n’atteindra, cependant, jamais la durée de vie d’une conduite
neuve posée à l’aide d’une technique destructive (sans tranchée) ou à l’aide d’une ouverture de
tranchée. Autrement dit, si l’investissement est évident, le remplacement à l’identique n’a pas
lieu. Cependant, en raison des sommes en jeu, il convient d’appliquer à cet investissement les
mêmes règles que pour les opérations de renouvellement en ce qui concerne :
• l’amortissement ;
• les provisions pour grosses réparations.
Enfin, les opérations dites de renforcement des réseaux s’accompagnent d’une augmentation
de capacité ou de performance. Les techniques de microtunnelier, et d’ouverture de tranchée
permettent ces opérations, de même que, dans certains cas, l’éclate-tube. Dans cette situation
la part du renouvellement doit être pris en charge par la collectivité et /ou le gestionnaire
délégué du réseau alors que la part consacrée à l’augmentation de capacité ou de performance
peut être aidée ou subventionnée. Une clef de répartition doit donc être mise en place afin de
bien différencier les coûts qui relèvent du remplacement de ceux qui relèvent de l’augmentation
des capacités de l’ouvrage.
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