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Transat A.T. inc. Rapport annuel 2012 Notes aux états financiers consolidés Équipement Édifices et Équipement et mobilier améliorations Flotte d’aéronefs de bureau locatives Totaux $ $ $ $ $ Coût Solde au 1 er novembre 2010 194 181 93 150 77 263 41 455 406 049 Ajouts 20 772 2 424 4 617 4 800 32 613 Cessions — — (13 303) — (13 303) Écart de change — — (229) (287) (516) Solde au 31 octobre 2011 214 953 95 574 68 348 45 968 424 843 Amortissement cumulé Solde au 1 er novembre 2010 157 315 73 167 63 115 24 076 317 673 Amortissement 19 756 4 227 6 860 3 397 34 240 Cessions — — (13 303) — (13 303) Écart de change — — (141) (146) (287) Solde au 31 octobre 2011 177 071 77 394 56 531 27 327 338 323 Valeur comptable nette au 31 octobre 2011 37 882 18 180 11 817 18 641 86 520 Note 13 GOODWILL ET AUTRES ACTIFS INCORPORELS Marques de Goodwill Logiciels commerce Listes de clients Totaux $ $ $ $ $ Coût Solde au 31 octobre 2011 109 495 100 584 14 694 12 145 236 918 Ajouts — 20 313 4 487 — 24 800 Cessions — (2 630) — — (2 630) Écart de change (3 001) (593) 51 42 (3 501) Solde au 31 octobre 2012 106 494 117 674 19 232 12 187 255 587 Amortissement cumulé et dépréciation cumulée Solde au 31 octobre 2011 — 68 206 — 6 870 75 076 Amortissement — 8 241 — 1 334 9 575 Dépréciation 15 000 — — — 15 000 Cessions — (1 713) — — (1 713) Écart de change — (409) — 33 (376) Solde au 31 octobre 2012 15 000 74 325 — 8 237 97 562 Valeur comptable nette au 31 octobre 2012 91 494 43 349 19 232 3 950 158 025 Marques de Goodwill Logiciels commerce Listes de clients Totaux $ $ $ $ $ Coût Solde au 1 er novembre 2010 112 454 89 432 14 687 12 040 228 613 Ajouts — 22 252 213 209 22 674 Cessions — (10 870) — — (10 870) Écart de change (2 959) (230) (206) (104) (3 499) Solde au 31 octobre 2011 109 495 100 584 14 694 12 145 236 918 Amortissement cumulé et dépréciation cumulée Solde au 1 er novembre 2010 — 60 126 — 5 569 65 695 Amortissement — 8 241 — 1 316 9 557 Cessions — (36) — — (36) Écart de change — (125) — (15) (140) Solde au 31 octobre 2011 — 68 206 — 6 870 75 076 Valeur comptable nette au 31 octobre 2011 109 495 32 378 14 694 5 275 161 842 66
Transat A.T. inc. Rapport annuel 2012 Notes aux états financiers consolidés La valeur comptable totale du goodwill et des marques de commerce répartie à chaque UGT se présente comme suit : 31 octobre 2012 31 octobre 2011 1 er novembre 2010 Marques de Marques de Marques de Goodwill commerce Goodwill commerce Goodwill commerce $ $ $ $ $ $ Canada – Royaume-Uni – Pays-Bas* 64 262 19 921 64 404 14 683 64 856 14 671 France * 18 471 — 35 687 — 41 433 — Autres * 8 761 11 9 404 11 6 165 16 Valeur comptable nette au 31 octobre 2011 91 494 19 932 109 495 14 694 112 454 14 687 * UGT individuelles multiples La Société a effectué un test de dépréciation au 31 octobre 2012 afin de déterminer si la valeur comptable des UGT était supérieure à leur valeur recouvrable. À l’exception d’une UGT en France, aucune dépréciation n’a été relevée. À la suite du test de dépréciation d’une UGT en France, qui comprend des voyagistes expéditifs, qui génèrent un pourcentage important de leurs revenus de la vente de produits à destination de pays de l’Afrique du Nord, dont la Tunisie, le Maroc et l’Égypte, et un réseau d’agences de voyages, la Société a comptabilisé une charge de dépréciation de son goodwill de 15 000 $. Après dépréciation, le goodwill de l’UGT en France s’établit à 13 544 $. La valeur recouvrable de l’UGT en France a été déterminée en fonction de la valeur d’utilité au moyen d’un modèle de flux de trésorerie actualisés. Lors de la détermination des principales hypothèses, la direction a, entres autres, considéré les incidences sur ses résultats futurs que pourraient avoir le climat politique qui règne actuellement en Afrique du Nord ainsi que la conjoncture économique actuelle en Europe. Les flux de trésorerie utilisés sont ceux tirés du budget et des prévisions financières pour les cinq prochains exercices et ne tiennent pas compte des activités de restructuration auxquelles la Société ne s’est pas encore engagée ou des investissements futurs importants qui pourraient améliorer le rendement de l’UGT. Le taux d’actualisation après impôts utilisé aux fins du test de dépréciation était de 11,5 % et le taux de croissance à long terme s’établissait à 1 %. La charge de dépréciation qui a été comptabilisé découle principalement d’une baisse des revenus de produits à destination de pays de l’Afrique du Nord (Tunisie, Maroc et Égypte) et de la Grèce ainsi que d’une baisse de la rentabilité de l’UGT. Au 31 octobre 2012, le taux d’actualisation après impôts utilisé pour les tests de dépréciation des autres UGT était de 11,5 %. La Société établit des prévisions de flux de trésorerie d’après les budgets annuels approuvés les plus récents et les plans triennaux des activités pertinentes. Les prévisions de flux de trésorerie tiennent compte du risque lié à chaque actif ou à chaque UGT. Les prévisions de flux de trésorerie pour une période supérieure à quatre ans sont extrapolées selon des taux de croissance estimés qui ne dépassent pas les taux de croissance à long terme moyens des marchés visés. Le taux de croissance est fondé sur la tendance du secteur. Le taux de croissance utilisé aux fins des tests de dépréciation s’établissait à 1 % au 31 octobre 2012. Le 31 octobre 2012, si le taux d’actualisation après impôts utilisé pour les tests de dépréciation avait été supérieur de 1 %, avec l’hypothèse que toutes les autres variables demeurent constantes, la charge de dépréciation relative à l’UGT en France aurait été supérieure de 1 500 $ et aucune autre charge de dépréciation n’aurait été requise. Le 31 octobre 2012, si le taux de croissance à long terme utilisé pour les tests de dépréciation avait été inférieur de 1 %, avec l’hypothèse que toutes les autres variables demeurent constantes, la charge de dépréciation relative à l’UGT en France aurait été supérieure de 1 000 $ et aucune autre charge de dépréciation n’aurait été requise. Le 31 octobre 2012, si les flux de trésorerie utilisés pour les tests de dépréciation avait été inférieur de 10 %, avec l’hypothèse que toutes les autres variables demeurent constantes, la charge de dépréciation relative à l’UGT en France aurait été supérieure de 1 000 $ et aucune autre charge de dépréciation n’aurait été requise. Le 31 octobre 2012, la Société a effectué son test annuel de dépréciation de ses marques de commerce et aucune dépréciation n’a été relevée. La direction est d’avis qu’aucune modification raisonnablement possible des hypothèses clés utilisées dans son test annuel de dépréciation ne pourrait avoir comme incidence d’obtenir des valeurs comptables par marque de commerce supérieures de façons significatives aux justes valeurs calculées. 67
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