Document de référence 2007 - ANF Immobilier

Table de concordance du Document de Référence avec le Règlement (CE) n° 809/2004 de la Commissiondu 29 avril 2004 mettant en œuvre la Directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil.Afin de faciliter la lecture du présent Document de Référence, la table thématique suivante permet d’identifier lesprincipales rubriques requises par le Règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004 mettant enœuvre la Directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil.InformationsChapitre / Paragraphe / Pages1 - Personnes responsables1.1 Personne responsable de l’information § 1.1 partie VI, p. 2041.2 Attestation du responsable § 1.1 partie VI, p. 2042 - Contrôleurs légaux des comptes § 1.2 partie VI, p. 204 à 2053 - Informations financières sélectionnées Ch. 13 partie I, p. 24 à 274 - Facteurs de risque Ch. 4 partie II, p. 65 à 725 - Informations concernant l’émetteur5.1 Histoire et évolution de la société § 5.6 partie VI, p. 223 à 2255.2 Investissements Ch. 1 partie II, p. 30 à 326 - Aperçu des activités6.1 Principales activités Ch. 5, 7, 8, 9, 10 et 11 partie I, p. 6 à 7, et p. 9 à 226.2 Principaux marchés sur lesquels opère l’émetteur Ch. 7, 8 et 10 partie I, p. 9 à 17 et p. 216.3 Evènements exceptionnels N/A6.4 Degré de dépendance de l’émetteur a l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels,commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication § 5.4 partie VI, p. 2237 - Organigramme7.1 Description du groupe § 5.1 partie VI, p. 2227.2 Liste des filiales importantes § 5.1 partie VI, p. 222 et § 2.6 partie II, p. 448 - Propriétés immobilières, usines et équipements8.1 Immobilisations corporelles importantes Ch. 7 et 8 partie I, p. 9 à 17 et § 5.2 partie VI, p. 2228.2 Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur,de ses immobilisations corporelles § 2.2.2 partie VI, p. 208 à 2099 - Examen de la situation financière et du résultat9.1 Situation financière § 2.1 à § 2.3 partie II, p. 32 à 419.2 Résultat d’exploitation § 2.1 à § 2.3 partie II, p. 32 à 4110 - Trésorerie et capitaux § 2.4.1 à § 2.4.3 partie II, p. 42 à 43 et § 5.3.1 partie VI, p. 222 à 22311 - Recherche et développement, brevets et licences § 5.4 partie VI, p. 22312 - Information sur les tendances12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûtset les prix de vente depuis la fin du dernier exercice Ch. 2 partie I, p. 2, Ch. 3 partie I, p. 312.2 Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou évènements raisonnablementsusceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, Ch. 2 partie I, p. 2, Ch. 3 partie I, p. 3,au moins pour l’exercice en cours Ch. 5 partie I, p. 6 à 7 et Ch. 9 partie I, p. 18 à 2013 - Prévisions ou estimations du bénéfice N/A14 - Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale14.1 Informations concernant les membres des organes d’administrationet de direction de la société § 3.1 et § 3.2 partie II, p. 44 à 5914.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillanceet de la direction générale § 3.1.4 partie II, p. 49 à 50228 ANF • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2007