Document de référence 2007 - ANF Immobilier

InformationsChapitre / Paragraphe15 - Rémunération et avantages15.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature § 3.4.1 à § 3.4.5 partie II, p. 61 à 6515.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteurou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages § 3.4.5 partie II, p. 6516 - Fonctionnement des organes d’administration et de direction16.1 Date d’expiration des mandats actuels § 3.1 partie II, p. 44 à 5016.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction § 4.2.2 partie VI, p. 22116.3 Informations sur le comite d’audit et le comite de rémunération § 3.3 partie II, p. 60 à 6116.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise § 4.2.1 partie VI, p. 220 à 22117 - Salariés17.1 Nombre de salariés § 6.1.1 partie II, p. 7617.2 Participations et stock-options § 6.1.2 partie II, p. 76 à 8017.3 Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur N/A18 - Principaux actionnaires18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital § 5.2.1 partie II, p. 73 à 7418.2 Existence de droits de vote différents § 5.2.3 partie II, p. 7518.3 Détention ou contrôle de l’émetteur § 5.2.4 partie II, p. 7518.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle § 5.2.5 partie II, p. 7519 - Opérations avec des apparentés § 4.3 partie VI, p. 22120 - Informations financières concernant le patrimoine, la situation financièreset les résultats de l’émetteur20.1 Informations financières historiques § 5.2.2 partie II, p. 74, partie III p. 132 à 177 et IV, p. 178 à 19920.2 Informations financières pro forma Parties V, p. 200 à 20320.4 Vérification des informations financières historiques annuelles Parties III, p. 174 à 175 et IV, p. 202 à 20320.5 Date des dernières informations financières Parties III, p. 132 à 177 et IV, p. 178 à 19920.6 Informations financières intermédiaires et autres N/A20.7 Politique de distribution des dividendes § 5.3.1 partie II, p. 7520.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage § 2.4 partie VI, p. 210 à 21120.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale § 5.5 partie VI, p. 22321 - Informations complémentaires21.1 Capital social § 3.2 partie VI, p. 215, § 6.1.2 partie II, p. 76 à 8021.2 Acte constitutif et statuts § 2.1.5 partie VI, p. 206 et § 3.1 à § 4.1 partie VI, p. 212 à 22022 - Contrats importants § 5.3 partie VI, p. 222 à 22323 - Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts N/A24 - Documents accessibles au public § 6.3 partie VI, p. 22625 - Informations sur les participations § 5.1 partie VI, p. 222 et § 2.6 partie II, p. 44Partie III, p. 132 à 177INFORMATIONS FINANCIÈRES PRO FORMACOMPTES SOCIAUXCOMPTES CONSOLIDÉSINFORMATIONS RELATIVES À LA SOCIÉTÉANF • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2007 229AUTRES INFORMATIONS À CARACTÈRE GÉNÉRAL