Consulter le Procès-verbal du 5 novembre 2012 - Montbéliard

Monsieur le Maire
Non. Cela ne m’intéresse pas. D’ailleurs, nous ne votons pas puisque c’est un rapport d’information.
Je donne la parole à Roger sur le Mont Chevis, question 15.
ZAC DU MONT CHEVIS - APPROBATION DU BILAN FINANCIER PRÉVISIONNEL ARRÊTÉ AU 31
DECEMBRE 2011
Monsieur Roger CEGLINSKI
En application des dispositions de ce traité de concession, la Société d’Equipement du Département
du Doubs a établi son compte-rendu d’activités et a procédé à l’actualisation annuelle du bilan
financier prévisionnel de la ZAC. Les principaux éléments du bilan actualisé et les variations
constatées entre le 31/12/2010 et le 31/12/2011 sont les suivants, je vais vous les lire en résumé.
Au niveau des dépenses, le bilan prévisionnel des dépenses fait ressortir un montant d’investissement
global de 11 955 925 € HT équivalent au bilan arrêté au 31/12/2010.
Au niveau des recettes, le bilan financier de l’opération fait ressortir un montant de recettes de
11 955 925 €, identique à celui de 2010.
Concernant la participation Ville de Montbéliard, l’échéancier prévisionnel des participations de la Ville
sous forme de cession d’ouvrages reste inchangé et est établi tel qu’ils vous est présenté dans la
délibération pour un montant globale de 1 705 580 € HT.
Concernant le remboursement des avances de trésorerie, la Ville de Montbéliard ayant consenti une
avance de trésorerie d’un montant total de 1 173 857 € HT, l’échéancier prévisionnel des
remboursements SEDD au 31/12/2011 reste inchangé et est établi comme indiqué dans la
délibération. Vous avez le bilan financier sur le CD-Rom qui était joint au présent rapport.
Je voudrais simplement parler un peu du quartier du Mont Chevis qui avance bien. Vous savez que
nous pouvons considérer ce quartier en deux secteurs. Le secteur Nord, qui lui, est réalisé à environ
90 %. Il reste encore trois parcelles à terminer. Cela concerne 217 logements. Le secteur Sud est
divisé également en deux parties, dont une partie Sud-ouest qui concerne 155 logements, dont 35 %
sont en cours de construction. Et parmi les logements, il y a un certain nombre de parcelles
individuelles qui sont déjà pratiquement toutes vendues et construites, sauf deux qu’il reste encore à
commercialiser. La partie Sud-est fera quant à elle l’objet d’une commercialisation lorsque la partie
Ouest sera déjà bien avancée. Elle commencera autour du premier semestre 2013. Elle concernera
environ 135 logements. Voilà ce que je voulais vous dire sur le quartier. Malgré la situation actuelle de
l’immobilier, je pense que, sur ce quartier, les choses vont quand même bien. Elles avancent bien et
c’est un secteur qui est encore prisé par les habitants. Voilà, Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire
Des questions sur la ZAC du Mont Chevis ? Je n’en vois pas. Je mets aux voix.
Abstentions ? Vote contre ?
29
Pour : 28
Contre : 0
Abstentions : 0
- N’ont pas pris part au vote Madame Murielle LEFRANC, Madame Aurélie LOLLIER, Monsieur
Thierry BARILLON, Monsieur Hervé BOUCHE et Monsieur Philippe DUVERNOY momentanément
absents.
C’est adopté. Si vous voulez les chiffres exacts, je vous les donne aujourd’hui. A la date de fin
octobre, il y a 195 logements construits et réalisés sur le Nord. Sur la zone Sud-ouest, il y en a 54
construits et 74 commercialisés. Et la zone Sud-est reste bien sûr à réaliser. Le carrefour devrait être