Consulter le Procès-verbal du 5 novembre 2012 - Montbéliard

- G -
2012-05.11-22 Gestion Urbaine de Proximité (GUP) – Convention-cadre interpartenariale de
Gestion Urbaine de Proximité 34
2012-05.11-23 Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte
IDEHA – Acquisition en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement de 25 logements
locatifs sociaux rue de la Seigneurie de Blamont « Les Hauts du Comté » à
Montbéliard – Prêt Locatif Aide d’Intégration 35
2012-05.11-24 Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte
IDEHA – Acquisition en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement de 25 logements
locatifs sociaux rue de la Seigneurie de Blamont « Les Hauts du Comté » à
Montbéliard – Prêt Locatif Aide Social 35
- I -
2012-05.11-14 IDEHA – Rapport annuel des mandataires de la Ville – Année 2011 27
2012-05.11-20 Installations classées pour la protection de l’environnement – FCPE PROD –
ZIL du Charmontet 33
2012-05.11-29 Installations sportives – Mise à disposition des collègues et lycées –
Conventions Pays de Montbéliard Agglomération 38
- M -
2012-05.11-25 “Ma Scène” – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2012 36
2012-05.11-27 Musée du Château – Fresque antique de la Villa de Meikirch – Demande de
dépôt au service archéologique du Canton de Berne (Suisse) 37
2012-05.11-28 Musées de Montbéliard – Restauration d’œuvres d’arts – Demande de
subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles 37
- N -
2012-05.11-30 Natation scolaire – Apprentissage – Convention avec l’Education Nationale 38
- P -
2012-05.11-9 Personnel communal – Convention de mise à disposition partielle de
personnel entre la Ville et le CCAS de Montbéliard 8
2012-05.11-10 Programme de Rénovation Urbaine – Signature avenant n° 3 de la convention
avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine 9
55