Consulter le Procès-verbal du 5 novembre 2012 - Montbéliard

R E P E R T O I R E A L P H A B E T I Q U E
Numéro/Date Pages
délibération
- A -
2012-05.11-2 Admissions en non valeurs des titres irrécouvrables 2
2012-05.11-4 Assurance « Flotte Automobile » - Marchés publics – Appel d’offres ouvert 3
2012-05.11-5 Ateliers municipaux – Locaux Voirie Réseaux Propreté – Travaux 4
- C -
2012-05.11-6 Centre Régional d’Art Contemporain (CRAC) – Recomposition et valorisation
des façades et parvis du CRAC – Travaux 5
2012-05.11-7 Création halle couverte et réhabilitation cellule marché couvert – Travaux –
Avenants n° 1 – Lots n° 1, 2, 6, 7 et 11 66
2012-05.11-11 Centre des Hexagones – Conventionnement avec l’Etablissement Public
national d’Aménagement et de Restructuration des Espaces Commerciaux et
Artisanaux (EPARECA) – Etude et expertise juridique et foncière 13
2012-05.11-16 Construction d’un parc de stationnement de 400 places en superstructure –
Avenant lots 04-05-06-08-09A-10-14-15-17-21 et 22 30
2012-05.11-32 Coopération décentralisée – Projet maraichage – Convention 2012/2013 –
Changement d’affectation des subventions 2012 42
- D -
2012-05.11-1 Décision Modificative n° 2 – Budget Pr incipal 2
2012-05.11-3 Demande de décharge de responsabilité et/ou remise gracieuse – Régie
d’avance de l’Espace Ravel 3
2012-05.11-19 Dénomination du passage couvert situé entre la rue des Halles et la parking
de la Lizaine Sud 32
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 43
- F -
2012-05.11-8 Fourniture de carburants à la pompe – Années 2013 – 2014 - 2015 7
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