Aide ÃƒÂ la dÃƒÂ©cision - Bafu - CH

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ImpressumValeur juridique de cette publicationLa présente publication est une aide à l’exécutionélaborée par l’OFEV en tant qu’autorité desurveillance. Destinée en premier lieu aux autoritésd’exécution, elle concrétise des notions juridiquesindéterminées provenant de lois et d’ordonnances etfavorise ainsi une application uniforme de lalégislation. Si les autorités d’exécution en tiennentcompte, elles peuvent partir du principe que leursdécisions seront conformes au droit fédéral. D’autressolutions sont aussi licites dans la mesure où elles sontconformes au droit en vigueur. Les aides à l’exécutionde l’OFEV (appelées jusqu’à présent aussi directives,instructions, recommandations, manuels, aidespratiques) paraissent dans la collection«L’environnement pratique».EditeurOffice fédéral de l’environnement (OFEV)L’OFEV est un office du Département fédéral del’environnement, des transports, de l’énergie et de lacommunication (DETEC).Graphisme, mise en pageChristoph Angst, Institut fédéral de recherches sur laforêt, la neige et le paysage (WSL)Référence bibliographiqueOFEV 2008: Aide à la décision en cas de dégâtsde tempête en forêt. Aide à l’exécution pour le choixdu traitement par peuplement. Aide-mémoire en cas dedégâts de tempête 2008, partie 3. L’environnementpratique no 0801. Office fédéral de l’environnement,Berne. 132 p.Téléchargement du fichier PDFwww.environnement-suisse.ch/uv-0801-f(il n’existe pas de version imprimée)Cette publication existe aussi en allemand et en italien(UV-0801-D, UV-0801-I).© OFEV 2008AuteurChristoph Angst, Institut fédéral de recherches sur laforêt, la neige et le paysage (WSL)Groupe d’accompagnementWalter Beer (Amt für Wald des Kantons Bern), SilvioCovi (Landwirtschaft und Wald, Luzern), Beat Forster(WSL), Evelyn Kamber, Marcus Ulber (Pro Natura),Felix Lüscher (Oberallmeindkorporation Schwyz),Rolf Manser (div. Forêts, OFEV), Roland Métral(Dienststelle für Wald und Landschaft, Wallis), WalterSchönenberger (WSL), Markus Thommen (div. Natureet paysage, OFEV), André Wehrli (div. Forêts,OFEV), Jürg Zinggeler (Abteilung Wald, Aargau)Conseiller OFEVRichard Volz, div. Forêts, OFEVTraductionClaude Gassmann2Aide à la décision en cas de dégâts de tempête en forêt
Table des matièresIntroduction 5A Processus de décision à l’aidede la liste de contrôle 7A-1 Liste de contrôle pour la comparaison desvariantes «laisser» et «évacuer» 8A-2 Exemple de liste de contrôle 9A-3 Unité d’appréciation 10A-4 Options d’intervention 11A-4.1 Chablis laissés sur place 11A-4.2 Chablis partiellement évacués 11A-4.3 Chablis (entièrement) évacués 11A-5 Instructions pour la pesée des intérêts àl’aide de la liste de contrôle 12A-6 Aide relative à l’analyse des coûts 15B Arguments relatifs à la décision 17B-1 Dangers naturels 17B-1.1 Eviter le déclenchement d’avalanches 18B-1.2 Eviter les chutes de pierres et de bois 19B-1.3 Eviter les glissements de terrain, lescoulées de boue et l’érosion 20B-1.4 Eviter les embâcles et les lavestorrentielles 21B-2 Dégâts secondaires 22B-2.1 Protéger les peuplements voisins contreles attaques de bostryches 22B-3 Sécurité au travail 23B-3.1 Garantir la sécurité lors du façonnage deschablis 23B-4 Entreprise forestière 24B-4.1 Tenir compte du marché du bois et de lalogistique 24B-4.2 Créer de bonnes conditions pour lepeuplement suivant 25B-4.3 Conserver la fertilité du sol 26B-4.4 Gérer l’influence des ongulés sauvages 27B-5 Environnement 28B-5.1 Favoriser la conservation et la diversitédes espèces ainsi que l’évolution naturelle 28B-6 Société 29B-6.1 Attractivité pour les loisirs, la découvertede la nature et l’éducation à l’environnem. 29B-7 Bilan des coûts 30B-7.1 Produit probable de la vente des bois 30B-7.2 Coûts de la récolte des bois 30B-7.3 Coûts supplémentaires pour garantir lasécurité au travail 33B-7.4 Desserte 33B-7.5 Mesures d’appoint 34B-7.6 Contributions de tiers 35B-7.7 Coûts supplémentaires non pris encompte 35C Bases relatives aux arguments 37C-1 Dangers naturels 37C-1.1 Eviter le déclenchement d’avalanches 39C-1.2 Eviter les chutes de pierres et de bois 50C-1.3 Eviter les glissements de terrain, lescoulées de boue et l’érosion 56C-1.4 Eviter les embâcles et les lavestorrentielles 64C-2 Dégâts secondaires 66C-2.1 Protéger les peuplements voisins contreles attaques de bostryches 66C-3 Sécurité au travail 77C-3.1 Garantir la sécurité lors du façonnage deschablis 77C-4 Entreprise forestière 82C-4.1 Tenir compte du marché du bois et de lalogistique 82C-4.2 Créer de bonnes conditions pour lepeuplement suivant 85C-4.3 Conserver la fertilité du sol 96C-4.4 Gérer l’influence des ongulés sauvages 99C-5 Environnement 104C-5.1 Favoriser la conservation et la diversitédes espèces, l’évolution naturelle 104C-6 Société 110C-6.1 Favoriser l’attractivité pour les loisirs et ladécouverte de la nature 110D Critères non pris en compte 115D-1 Eviter les crues 115D-1.1 Définitions 115D-2 Prévenir les incendies 118D-3 Conserver la qualité des eauxsouterraines 121D-3.1 Modifications du cycle de l’azote par leschablis ou les attaques de bostryches 121D-3.2 Le bois mort – une source d’azote 122D-4 Récolte prématurée 122D-5 Evacuation retardée 122D-6 Maintien des emplois dans la région 122D-7 Importance de l’exploitation des chablispour la réduction des émissions de CO 2 123Remerciements 124Bibliographie 125Table des matières 3
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