1 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU ... - Ville de Pontarlier

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41Société Tir dePontarlier3 322 € 3 953 € 10 144 € 10 875 € 13 466 € 14 828 € 14 828 € 1 362 € 10,11%42 Tennis (CAP) 2 985 € 3 353 € 2 985 € 3 353 € 3 353 € 368 € 12,33%43Tennis de table(CAP)1 050 € 1 185 € 1 050 € 1 185 € 1 185 € 135 € 12,86%44 UNSS 4 247 € 4 247 € 4 247 € 4 247 € 4 247 € 0 € 0,00%45 USEP 1 826 € 2 070 € 1 826 € 2 070 € 2 070 € 244 € 13,36%46Vélo ClubPontissalienVélo ClubPontissalien :Courses Cyclistes14 juillet1 787 € 1 680 € 52 € 1 839 € 1 680 € 1 680 € -159 € -8,65%2 000 € 2 000 € 2 000 € 2 000 € 2 000 € 0 € 0,00%Sous Totaux 111 615 € 113 261 € 78 521 € 102 046 € 190 136 € 213 957 € 1 350 € 215 307 € 25 171 €* La règle de dégressivité (concerne les sports collectifs : handball et rugby) : 85% de la somme est allouée au mois de mars2013, les 15% restant seront alloués au mois de mai 2013 uniquement si le club se classe dans la première partie dutableau à la fin de la saison.Crédits inscrits au BP 233 450 €Crédits ventilés 215 307 €Reste à affecter 18 143 €La Commission des Sports réunie le 5 mars 2013 a émis un avis favorable.Le Conseil Municipal, cet exposé entendu,Après en avoir délibéré,A l'unanimité des présents et représentés, Messieurs GUINCHARD et THIEBERT ne participantpas au vote,Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à verser les subventions comme indiqué cidessus.38
24) Sports - Convention avec le Vélo Club de Pontarlier pour les courses cyclistes du 14juillet 2013Le Vélo Club de Pontarlier se propose, une nouvelle fois, d'organiser deux courses cyclistes àl'occasion de la fête du 14 juillet. Cette manifestation sera l’occasion pour la collectivité devaloriser la pratique sportive à Pontarlier et d’animer le centre-ville.Pour la mise en œuvre de cette manifestation, il est nécessaire de passer une convention avecl’association du Vélo Club Pontarlier dans laquelle sont précisées les modalités d’organisation.La Commission Sports, réunie le 5 mars 2013, a émis un avis favorable.Le Conseil Municipal, cet exposé entendu,Après en avoir délibéré,A l'unanimité des présents et représentés,Accepte le principe de cette action ;Autorise le versement d'une subvention de 2 000 € pour l'organisation de cette manifestation ;Autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec le Vélo ClubPontarlier.25) Sports - Convention relative au recensement des équipements sportifs, espaces et sitesde pratiques (R.E.S.) pour accéder aux fichiers informatiques de données du R.E.S.Conformément aux conclusions des états généraux du sport – EGS (08/12/2002), le Ministèrechargé des Sports, avec l’appui du Comité National Olympique et Sportif Français, a initié uneopération nationale de recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques(RES). Dans l’ensemble des départements de Franche-Comté, cette opération est pilotée et miseen œuvre par la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale(D.R.J.S .C.S.) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection desPopulations (D.D.C.S.P.P.) territorialement compétentes, en très étroite collaboration avecl’ensemble des acteurs qui œuvrent pour le développement du sport, au premier rang desquels : lemouvement sportif et les collectivités territoriales.Cette démarche a pour but de dresser un état des lieux exhaustif du patrimoine sportif de notrepays, afin de permettre à chacun des partenaires du R.E.S. (collectivités territoriales etmouvement sportif), dans le respect de leurs compétences réciproques, de définir et mettre enœuvre les politiques et stratégies de développement sportif les mieux adaptées aux besoins deleur territoire ou de leurs activités, à leurs ambitions et aux attentes des pratiquants tant associatifsqu’individuels.Elle vise également à favoriser une meilleure prise en compte de la pratique sportive sous sesdifférentes formes, dans les projets d’aménagements concertés du territoire entre les différentsintervenants, que la finalité de ces projets soit spécifiquement sportive, à vocation touristique ousociale.Ce recensement doit, aussi, permettre d’identifier les disparités territoriales en termesd’implantation d’équipements sportifs, espaces et sites de pratiques et d’encourager les différentsdécideurs, dans le respect des compétences de chacun, à promouvoir des programmes dedéveloppement sportif mieux adaptés aux besoins des pratiquants.39
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