RAppoRt

Relations institutionnelles et communication
les publications 6
Une exposition sur le handicap à l’écran a
permis d’aborder la question de la diversité.
les publications
Rapports,
comptes rendus, études
De nombreux documents ont été adoptés par
le Conseil en 2015, puis publiés sur son site
internet :
• Rapport sur les chaînes du groupe Canal+
(D8, D17, i>Télé et Canal+) - Année 2013
(8 janvier)
• Rapport sur la société France Médias Monde
(RFI, France 24, MCD, France Médias
Monde) – Année 2013 (8 janvier)
• La télévision participative (ou télévision
sociale) en 2014 (12 janvier)
• Évolution des modes de diffusion de la radio :
quel rôle pour la radio numérique terrestre ?
(21 janvier)
• Baromètre de la présence des femmes à la télévision
– Vague 2014 (6 février)
• La télévision de rattrapage : une pratique
installée, une économie en devenir
(13 février)
• Rapport d’application de la délibération
du 26 juin 2012 relative aux conditions
de contribution des services de télévision
diffusant des programmes sportifs à
la lutte contre le dopage – Exercice 2013
(17 février)
• Bilan de l’activité des services de médias
audiovisuels à la demande en 2013
(11 mars)
• Le court métrage (30 mars)
• Rapport annuel 2014 (3 avril)
• Guide des chaînes numériques 2015
(27 avril)
• Études d’impact réalisées dans le cadre
de la demande de passage en TNT gratuite
des chaînes LCI, Paris Première et
Planète + (juillet 2014) (30 avril)
• Étude d’impact sur la modification des
conventions des chaînes D8 et D17
(janvier 2015) (30 avril)
• Étude d’impact sur les décisions d’autorisation
d’usage de la ressource radioélectrique
sur le fondement de l’article 31 de la loi du
30 septembre 1986 (27 mai)
• Les programmes traitant de l’actualité musicale
sur les radios à dominante musicale
(6 juillet)
• Étude d’impact préalable au lancement d’un
appel aux candidatures radio sur la zone de
Rouen (8 juillet)
• Étude d’impact sur la demande d’agrément de
modification du contrôle de la société Diversité
TV France SAS (29 juillet)
• Rapport sur l’élection des conseillers départementaux
des 22 et 29 mars 2015
(22 décembre)
• État des lieux de la présence des associations et
fondations sur l’antenne des médias audiovisuels
(31 juillet)
• Performances de la fiction en Europe en 2014
(9 septembre)
• Étude d’impact préalable au lancement d’un
appel aux candidatures sur la zone de Lorient
(16 septembre)
• Les résultats de la vague 2015 du baromètre
de la diversité à la télévision
(12 octobre)
• Obligations quantitatives (diffusion) des
chaînes hertziennes nationales gratuites
et du service Canal + - Exercice 2014
(3 novembre)
• La diversité des producteurs sollicités
par les groupes historiques de services de
télévision – 2010-2013
(6 novembre)
• Obligations quantitatives (production) des
chaînes hertziennes nationales – Exercice
2014 (6 novembre)
• Utilisation du « couloir dépendant » dans
la contribution au développement de la
production audiovisuelle – Pratique des
diffuseurs en 2013 (13 novembre)
139
Conseil supérieur de l'audiovisuel - RappoRt annuel 2015