RAppoRt

table des matièRes
indépendance et peRfoRmance
de L’audiovisueL pubLic 115
Les nominations 116
• La présidence de France Télévisions 116
• Les administrateurs 116
Le suivi de l’activité des groupes 117
• France Télévisions 117
• Radio France 118
• France Médias Monde 120
• Institut national de l’audiovisuel 121
coopéRation euRopéenne
et inteRnationaLe 123
Les coopérations et convergences au sein
de l’union européenne 124
• L’évolution du cadre réglementaire
européen 124
• L’ERGA 124
Les relations internationales 127
• La coopération multilatérale
(EPRA, RIRM, REFRAM) 127
• La coopération bilatérale 128
ReLations institutionneLLes
et communication 131
Les relations avec le parlement 132
• Désignation de deux nouveaux membres
du CsA 132
• Information du Parlement 132
Les relations avec les collectivités
territoriales 134
Les relations avec le gouvernement
et les administrations 135
• Les travaux liés aux évolutions
de la plateforme TnT 135
• La collaboration avec les ministères
et les établissements publics 135
Les relations avec les autorités
indépendantes 136
• Le Défenseur des droits 136
• Le Contrôleur général des lieux de privations
de liberté (CGLPL) 137
• La Commission nationale consultative
des droits de l’homme (CnCDh) 137
Les événements 137
• Le colloque «Audiovisuel : comment
représenter la diversité de la
société française ? » 137
La communication et les relations
avec la presse 138
Les publications 139
• Rapports, comptes rendus, études 139
• Le site internet du CsA 140
oRganisation
et fonctionnement 143
une nouvelle organisation des services 144
Le secrétariat général aux territoires
et les cta 144
La gestion budgétaire, administrative
et financière 146
• Moyens et ressources 146
• Les crédits du Conseil en 2015 147
• L’exécution du budget 2015 148
• Le suivi de l’activité 148
La gestion des ressources humaines 150
• Emploi 150
• Dialogue social 150
• Prestations sociales 150
• Formations 151
• Médecine et prévention 151
• Le label Diversité 152
anneXes 155
1 - La vie du Conseil 156
2 - Décisions et ordonnances des juridictions
administratives relatives à des décisions
du CsA 169
3 - Les avis, délibérations, recommandations
et chartes adoptées par le CsA et publiées
en 2015 174
4 - CTA – nominations et renouvellements
de mandats en 2015 175
5 - Communiqués de presse 177
183
Conseil supérieur de l'audiovisuel - RappoRt annuel 2015