RAppoRt

annexe 1
la vie du conseil
162
- Société Orange : M. Serge LAROYE, directeur
des contenus, M me Caroline LALLIER,
directrice juridique adjointe de la direction
des contenus, et M. François DAVID, responsable
des relations institutionnelles et de
la réglementation.
- Association AFDESI : M. Boris MARTIN,
président, et M. Jean DACIE, délégué
général.
- Société Lagardère Active Médias :
M. Richard LENORMAND, président-directeur
général du pôle Radio TV, M me Anne
FAUCONNIER, secrétaire générale du pôle
Radio TV, et M me Cécile DURAND, directrice
des affaires réglementaires et des relations
institutionnelles.
- Société France Télévisions : M. Fabrice
LACROIX, directeur général délégué aux
ressources, M. Jacques DONAT-
BOUILLUD, directeur de la gestion des
opérateurs de diffusion et de distribution,
M. Florent DUMONT, directeur des études
et du marketing antenne, et M me Juliette
ROSSET-CAILLER, directrice des relations
avec les pouvoirs publics.
22 juillet
• Procédure de sanction à l’encontre de la
société Diversité TV (Numéro 23)
Dans le cadre de la procédure de sanction
engagée par le rapporteur indépendant
à l’encontre de la société
Diversité TV, le Conseil a procédé à l’audition
du rapporteur indépendant et de
M. Pascal HOUZELOT, président de la
société Diversité TV, M. Damien CUIER,
directeur général, et de M e Antoine
DELVOLVÉ, avocat.
• Examen du différend opposant la société
Azur TV aux sociétés Iliad et Free
Saisi par la société Azur TV d’une demande
de règlement de différend à l’encontre des
sociétés Iliad et Free, le Conseil, après avoir
entendu le rapporteur, a procédé à l’audition
contradictoire :
- des représentants de la société Azur
TV, demandeur : M. Hervé RAYNAUD,
président, et M. Philippe CODET, secrétaire
général de rédaction ;
- des représentants des sociétés Iliad
et Free, défendeur : M. Serge FERREI-
RA, directeur juridique, M. Olivier
RAUGEL, directeur aux affaires réglementaires,
M me Ombeline BARTIN, responsable
des relations institutionnelles, et
M. Sébastien PERO, directeur de l’audiovisuel.
septembRe
2 septembre
• Bilan de l’activité de la société Radio France
M. Mathieu GALLET, président de Radio
France.
9 septembre
• Procédure contradictoire relative à
l’étude d’impact préalable au lancement
d’un appel à candidatures à Rouen
Groupe Lagardère Active : M. Richard
LENORMAND, directeur général du pôle
Radio TV, M me Cécile DURAND, directrice
des relations institutionnelles, et M me Anne
FAUCONNIER, secrétaire générale.
14 septembre
• Demande de passage en clair de la chaîne
payante LCI
M. Nonce PAOLINI, président-directeur général
du GroupeTF1, M me Catherine NAYL, directrice
générale adjointe à l’information, M. Éric
JAOUEN, secrétaire général de l’information,
M. Fabrice MOLLIER, directeur général
adjoint marketing stratégique et innovation
de TF1 Publicité, et M. Hugues LAIGNEAU,
directeur du marketing, de la prospective et
des programmes de TF1.
• Demande de passage en clair de la chaîne
payante Paris Première
M. Nicolas de TAVERNOST, président
du directoire du Groupe M6,
M. Philippe BONY, président de Paris Première,
RappoRt annuel 2015 - Conseil supérieur de l'audiovisuel