A Bibliography of the Frank E. Melvin Collection - KU ScholarWorks ...

1756. BEYERLE, [ Jean-Pierre-Louis ]. A messieurs les commissaires
nommés par sa majesté pour la vérification du titre des anciens
louis. (Paris, 27 avril 1788). n.p., [1788]. 16pp.
1757. BEYTS, Joseph-François, baron de. Opinion...sur le projet de
Favard relatif â la succèssibilité des enfans nés hors de
mariage. (Conseil des cinq-cents, 28 pluviôse an 9). Paris:
Imp. Nat., [1798]. 22pp.
1758. BEZARD, [Francois-Siméon]. Observations sur l !
état actuel du
procès de Louis Capet... (12 décembre 1792),
Nat., 1793. 11pp.
Paris: Imp.
1759. — — Opinion motivée...sur la peine à infliger à Louis
Capet... (17 janvier 1793). [Parish Imp. Nat., [1793].
7pp.
1760. — — — Opinion...sur le projet du représentant Jacqueminot,
au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé
du tribunal de cassation, relatif â l'article LXXVII de
la loi du 17 nivôse sur les successions. Paris: Imp. Nat.,
an VII (1799). 24pp.
1761. — — — Rapport fait...au nom d'une commission spéciale,
composée des représentans du peuple Cambacérès, Favard et
Bezard, sur la pétition de la veuve Moinet. (Conseil des
cinq-cents, 17 germinal, an 5). [Paris]: Imp. Nat., an V
(1797). 4pp.
1762. BIGONNET, Jean-Adrien. Discours...a l'occasion de la déclaration
de guerre aux rois de Naples & de Sardaigne. [Paris]:
Baudouin, [1798]. 10pp.
1763. BILLATID-VARENNE, Jacques-Nicolas. Discours sur les émigrations.
(Société des Jacobins, 16 octobre 1791). Paris: Imp.
du Patriote François, [1791]. 19pp.
1764. Discours...sur les événemens du mois de septembre
dernier. (Société des Jacobins, 10 février 1793). Paris:
L. Potier de Lille, [1793]. 11pp.
1765. Discours...sur des mesures de salut public, indiquées
par les circonstances. (Société des Jacobins, 9 juin 1793).
[Paris]: Imp. patriotique et républicaine, [1793J, 34pp.
1766. — — — — Décret du 14 frimaire, précédé du rapport fait au
nom du comité de salut public, sur un mode de gouvernement
provisoire & révolutionnaire. (28 brumaire an 2). Paris:
Imp. Nat., [1793]. 40pp.
1767. — — — — Discours...sur les députés de la Convention mis en
état d'arrestation par son décret du 2 juin. (15 juillet
1793). [Paris]: Imp. Nat., [1793]. 32pp.
1768. — — Rapport au nom du comité de salut public, sur ur
mode de gouvernement provisoire & révolutionnaire. Paris:
Imp. Nat., [1793]. 32pp.
147