A Bibliography of the Frank E. Melvin Collection - KU ScholarWorks ...

GOBEL, Jean-Baptiste-Joseph, continued.
pour la défense de la constitution civil du clergé. [Paris]:
Imp. de Desenne, 1791. 16pp.
(Signed also by Charrier and Expilly.)
3036. .- Opinion...sur le rapport du comité ecclésiastique,
concernant l'organisation du clergé proposée à l'Assemblée
nationale en la séance du mardi premier juin 1790. n.p.,
[1790?]. 12pp.
3037. GODARD, abbé Etienne. Examen critique et raisonné de la résolution
du 17 floréal, an 4, relative aux prêtres, dits réfractaires,
et des motifs sur lesquels on prétend l'appuyer.
[Paris]: Imp. de Le Clere, [1796?]. 63pp.
3038. GODAKD, Jacques. Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires
civils, envoyés par le roi, dans le département du
Lot... . Paris: Imp. Nat., 1791. 139pp.
Report written by Godard.
3039. G0HTER, Louis-Jérome. Discours...sur l'organisation de la police
de sûreté générale... , (4 août 1792). [Paris]: Imp.
Nat., [1792]. 27pp.
3040. Opinion...sur l'article XV du projet de décret relatif
aux troubles excités sous prétexte de religion, présenté
par la troisième section du comité de législation.
(21 novembre 1791). [Paris]: Imp. Nat., [l79l]. 7pp.
3041. ....... Opinion...sur le mode de constater l'état civil des
citoyens... . (19 juin 1792). [Paris]: Imp. Nat., [1792].
23pp.
3042. Rapport...sur les papiers inventoriés dans les bureaux
de la liste civile... . (16 septembre 1792). Paris:
Imp. Nat., 1792. 24pp.
3043. G0IS, [Etienne-Pierre-Adrien]. Projet de monument et fête
patriotique... . (Paris, ce 7 février 1790). Paris: Imp.
Nat., 1790. 8pp.
3044. G0LZART, Nicolas-Constant. Rapport et projet de décret...sur
le nombre & le placement des notaires publics à établir dans
le département de la Meuse, an exécution du décret du 29 septembre
1791, sanctionné le 6 octobre suivant... . (Comité de
division, 8 juillet 1792). Paris: Imp. Nat., 1792. 7pp.
3045. —— Rapport et projet de décret sur le rétablissement
et l'érection de l'église de Saint-Eloi en oratoire de la
paroisse de Notre-Dame de Châlons, département de la Marne... .
(Comité de division). Paris: Imp. Nat., [1792]. 3pp.
3046. —Rapport...au nom de la commission créée pour examiner
la demande de la levée de la suspension provisoire de
toute action intentée pour cause de lésion. (Conseil des
cinq-cents, 15 nivôse an 4). [Paris]: Imp. Nat., an IV
(1796). 3pp.
252