A Bibliography of the Frank E. Melvin Collection - KU ScholarWorks ...

LACUEE DE CESSAC, Jean-Girard, continued.
1791). Paris: Imp. Nat., 1791. 16pp.
3358. — — — Projet de décret sur les invalides retirés à
l'Hôtel; les invalides retirés dans les départemens; les invalides
formant les compagnies détachées; les soldes, demisoldes,
les récompenses militaires, & les vétérans; les gendarmes
& grenadiers à cheval retires; les officiers à la
suite des places; les veuves et les enfans des invalides.
Paris: Imp. Nat., 1791. 54pp.
3359. — — — — Rapport., .relatif aux invalides ...aux soldes, demisoldes,
récompenses militaires, & vétérans; aux gendarmes &
grenadiers à cheval retirés; aux officiers à la suite des
places; aux veuves & aux enfans des invalides. (Comité militaire).
Paris: Imp. Nat., 1791. 25pp.
3360. — — — — Rapport et projet de décret...concernant la suspension,
jusqu'au mois d'octobre 1792, de l'exécution du décret
du 28 septembre 1791, relatif à l'examen requis pour l'emploi
de sous lieutenant... . (Comité militaire, [29 mars 1792J).
[Paris]: Imp. Nat., [1792]. 8pp.
3361. ———Rapport et projet de décret, sur les approvisionnemens
militaires... • (Comité militaire, [mai 1792]). [Paris]:
Imp. Nat., [1792]. 23pp.
3362. — - — Rapport et projet de décret sur la formation d'une
réserve nationale... . (Comité militaire, [juin 1792]).
[Paris]: Imp. Nat., [1792]. 19pp.
3363. — — — — Rapport et projet de décret sur les canonniers gardes
nationaux... . (Comité militaire). [Paris]: Imp. Nat.,
[1792]. 12pp.
3364. — — — Rapport et projet de décret sur les manufactures nationales
d'armes de guerre... . (Comité militaire, juin 1792).
[Paris]: Imp. Nat., [1792]. 48pp.
3365. — — — - Rapport et projet de décret sur les réparations et
constructions a faire au port de Boulogne... . (Comités
militaire & d'agriculture). Paris: Imp. Nat., [1792]. 10pp.
3366. — — - — Rapport...sur l'emprunt forcé. (Conseil des anciens,
18 thermidor an 4). Paris: Imp. Nat., an IV (1796). 15pp.
3367. — — — Rapport...sur une résolution du Conseil des cinq-cents
du 18 germinal an 7, relative aux soldes de retraite des militaires
composant l'armée de terre. (Conseil des anciens, 11
floréal an 7). Paris: Imp. Nat., an VII (1799). 38pp.
3368. LADE. (Procureur de la commune de Montauban) Discours prononcé
le lundi 26 juillet 1790 à la barre de l'Assemblée nationale...
. n.p., [1790]. 61pp.
On troubles in Montauban.
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