A Bibliography of the Frank E. Melvin Collection - KU ScholarWorks ...

[MALOUET, Pierre-Victor], continued.
3816. ............—. Itérative motion...contre les adresses injurieuses
aux membres du corps législatif... . (26 juin [1790]). n.p.,
[1790].- 8pp.
3817. — — — - Opinion...sur la déclaration des droits de l'homme,
dans la séance du 2 août, n.p., [1789]. 8pp.
3818. [Opinion sur l'affaire de M. le comte d'Albert].
(7 décembre 1789). Paris: Baudouin, 1789. [pp. 12-23].
Bound as: Compte rendu au ministre de l'affaire de
Toulon... . 23pp. Contains copies of letters of
Marquis de la Roque-Dourdan, dated 2 décembre 1789.
3819. Opinion...prononcée...20 février [1790], sur le
projet de décret proposé par le comité de constitution, relativement
au rétablissement de l'ordre public dans le royaume,
n.p., [1790]. 13pp.
3820. ....—........ Opinion...sur l'organisation de la marine militaire... •
(14 janvier 1791). [Paris]: Imp. Nat,, [l79l]. 16pp.
3821. — Deuxième opinion...sur le nouveau projet de décret
du comité de la marine, relativement à l'organisation militaire.
(15 avril 1791). Paris: Imp. Nat., 1791. 16pp.
3822. —-—— Rapport..«sur les dépenses & le régime économique
de la marine. [20 avril 1790]. Paris: Baudouin, 1790.
65pp.
3823. ———— Rapport...sur les dépenses extraordinaires qu'occasionne
l'armement ordonné par le roi. (Comité des finances,
12 juin 1790). Paris: Baudouin, [1790]. 15pp. & tables.
3824. — Rapport fait...dans la séance du 27 juillet [1790].
(Comité de la marine). Paris: Imp. Nat., 1790, llpp,
3825. ———— Rapport. ..et projet de décret, pour constater la
situation des finances depuis le premier mai 1789 jusqu'au
premier septembre 1791... . (18 août 1791). Paris: Imp.
Nat., [1791]. llpp.
3826. MALUS [DE MONTARCY, Antoine-Charles]. Observations...sur le
projet annoncé, de supprimer la contribution mobiliaire, &
les patentes. Paris: Imp. Nat., [1793?]. 12pp.
3827. Rapport et projet de décret concernant l'île de
Noirmoutier... . (Comité de l'ordinaire des finances, 19
juin 1792). Paris: Imp. Nat., 1792. llpp.
3828. Rapport et projet de décret sur le canal de Givors
à Rive-de-Giers... . (12 juillet 1792). [Paris]: Imp. Nat.,
[1792]. 7pp.
3829. —— Rapport et projet de décret concernant les digues
de l'isle de Rhé... . (Comité de l'ordinaire des finances,
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