A Bibliography of the Frank E. Melvin Collection - KU ScholarWorks ...

MOREAU, [Jean-Victor-Marie? ], continued.
de quelques-uns de ses coaccusés, des procès-verbaux de confrontation,
et autres pièces produites au soutien de l'accusation
dirigée contre ce général. Paris: Imp. impériale,
[1804]. 181pp.
4120. MOREAU, Marie-François. Opinion sur le jugement du ci-devant
roi, prononcée., .le 31 décembre 1792... . [Paris]: Imp. Nat.,
[1792?]. 6pp.
4121. MO RFA U DE SAINT-MERY", [Médéric-Louis-Elie]. Opinion... [sur
la motion de M. de Curt., .pour l'établissement d'un comité
chargé particulièrement de l'examen de tous les objets
coloniaux]. (1 décembre 1789). Paris: Imp. Nat., [1789].
20pp.
See also no. 4384.
4122. [M0REL(?)]. Adresse aux vrais catholiques, n.p., [1794?].
12pp.
(After fall of Robespierre; ms. note: Par M. Morel
ci-devant premonté Dordaine maintenant curé de St.-Ouen
du Mesny Anger.)
4123. MOREL. Aux citoyens représentans du peuple composant les
comités de secours, finances et sûreté générale. [Paris?]:
Imp. de Testu, [1793?]. 8pp.
4124. MOREL, [Louis-Sébastien]. Projets de décrets... . (Comité
de liquidation). Paris: Imp. Nat., 1792. 7pp.
4125. Rapport et projet de décret. • .relatifs aux liquidations
faites par les commissaires de la trésorerie nationale,
en execution des décrets des 21 septembre & 14 février derniers...
. (Comité de liquidation). [Paris]: Imp. Nat.,
[1791?]. 7pp.
4126. Rapport et projet de décret relatifs à la liquidation
des offices de perruquiers... . (Comité de liquidation).
[Paris]: Imp. Nat., [1792?]. 7pp.
4127. Rapport et projet de décret, relatifs aux taxations
et augmentations de gages créées au dernier 20 et au dessous
... . (Comité de liquidation). [Paris]: Imp. Nat., 1792.
6pp.
4128. Résultat des procès-verbaux de liquidation d'offices
de judicature & ministériels, en exécution du décret
du 17 décembre 1791... . (Comité de liquidation). [Paris]:
Imp. Nat., [1792]. 4pp.
Bound with: Résultat des procès-verbaux de liquidation
des charges de perruquiers, en exécution du décret du
17 décembre 1791... .
4129. MOREL DE VINDE, [Charles-Gilbert-Terry, vicomte de]. La
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mise à la
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