A Bibliography of the Frank E. Melvin Collection - KU ScholarWorks ...

CAVELLIER, Blaise, continued.
2161. —- Supplément a l'opinion...sur les dénonciations dirigées
contre M. Bertrand, & la prétendue justification de ce
ministre. Paris: Imp. Nat., [1792]. 7pp.
2162. CAZALES, Jacques-Antoine-Marie de. (Supplement a l'Ami du Roi.)
Discours de M. de Cazeles, sur le renvoi des ministres, prononcé
dans la séance de l'Assemblée nationale du 19 octobre
1790. [Paris]: Imp. de l'Ami du Roi, [1790]• 16pp.
2163. -——... Opinion., .sur le serment exigé des officiers de
l'armée. Paris: l'Ami du Roi, 1791. 14pp.
2164. CAZES, Jean-Barthélémy. Projet de décret sur la circonscription
des cures de la ville de Vatan, présenté au nom du comité
de division. (29 mai 1792). [Paris]: Imp. Nat., [1792].
2pp.
2165. ...... Rapport et projet de décret sur la contestation
élevée entre les départemens de RhÔne-&-Loire & de la Haute-
Loire, à raison de la réunion définitive des deux communes de
Riotord & de Saint-Ferréol, à l'un ou â l'autre de ces deux
départemens. (Comité de division). (8 mars 1792). Paris:
Imp. Nat., 1792. 31pp.
2166. Rapport et projet de décret, sur l'église & l'oratoire
de la paroisse de Saint-Pierre de Toulouse; fait et
présenté a l'Assemblée nationale, au nom du comité de division.
[Paris]: Imp. Nat., [1792]. 4pp.
2167. — — — — Rapport et projet de décret sur la juridiction des
Prud'hommes-Pêcheurs d'Agde et Marseillan. (29 mai 1792).
(Comité de division). [Paris]: Imp. Nat., [1792]. 3pp.
2168. — Rapport présenté.• .au nom du comité de division,
sur le nombre & le placement des notaires publics, établis
dans le département de la Loire-inférieure, d'après l'arrêté
de son directoire des 2 & 3 décembre dernier, pris en exécution
des articles VIII & IX de la deuxième section du décret
du 29 septembre. (29 mai 1792). Paris: Imp. Nat.,
1792. 8pp.
2169. Rapport et projet de décret ...sur les communes de
Chaume et de Jours, département de la CÔte-d'Or. (Comité de
division). (31 mai 1792). Paris: Imp. Nat., [1792]. 3pp.
2170. Rapport et projet de décret sur le nombre & le
placement des notaires publics du département des Basses-
Pyrénées. (Juin 1792). (Comité de division). [Paris]:
Imp. Nat., [1792]. 8pp.
2171. — . — — Rapport sur la démarcation des limites du département
de Paris, & de celui de Seine & Oise, du côté de Saint-
Cloud. (24 juin 1792). (Comité de division). Paris: Imp.
Nat., 1792. 11pp.
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