Rapport d'activités 2005 - Fiscus.fgov.be

Chapitre III - 2005 dans les Administrations fi scales
5.3. Sécurité
La multiplication des attentats terroristes a insufflé un
nombre important d’initiatives sécuritaires à tous les
niveaux – national et international - et dans tous les
domaines. Ainsi, la douane s’est vue attribuer un rôle dans
la protection de la société contre les éléments susceptibles
d’attenter à la sécurité. Tout ceci a fait prendre conscience
de l’importance de l’aspect « sécurité dans toute la chaîne
logistique internationale ».
Dans ce cadre, lors de ses sessions de juin 2005, le Conseil
de l’Organisation mondiale des douanes a adopté un Cadre
de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce
mondial. De même, l’Union européenne a développé
de nouvelles méthodes pour contrôler l’ensemble de la
chaîne logistique. Cette nouvelle approche fait appel à des
nouveaux concepts tels l’Opérateur économique agréé et
à la notion d’ « Intelligence ».
L’Administration des douanes et accises a, durant l’année
2005, continué à participer à diverses initiatives relatives à
la sécurisation de la chaîne logistique.
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Dans le cadre de sa mission de protection de la société
en matière de santé, d’environnement et de terrorisme,
l’Administration des douanes et accises collabore dans
une vingtaine de domaines, comme par exemple:
➠ protection de la santé : drogues, précurseurs de drogue,
animaux vivants, denrées alimentaires, contrefaçons;
➠ protection de l’environnement : protection de la faune
et de la flore (Convention de Washington sur le commerce
international des espèces de faune et de flore
sauvages menacées d’extinction), déchets;
➠ sécurité: armes, biens à double usage, sécurité des
produits, contrefaçon, produits radioactifs et explosifs,
terrorisme.
L’Administration des douanes et accises