Montrond-les-Bains (Loire), Le Château L ... - Archeodunum SA

Contrat d’opération d’archéologie préventive- C 2006/04 N° chantier :SRA 9877 (01.11.06) page 2Site : Montrond-les-Bains – châteauMaître d’ouvrage : Ville de Montrond-les-BainsDossier déposé au titre de :-la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l’archéologie préventive, texte consolidé avec laloi n° 2003-707 (NOR : MCCX9900003L) ;- l’ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004, relative au code du patrimoine ;-au décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières enmatière d’archéologie préventive (NOR : MCCX0400056D) ;-la loi n° 2004-804 du 9 août 2004 relative au soutien à la consommation et à l’investissement ;-aux arrêtés du 25 août 2004, du 8 juillet 2004, du 16 septembre 2004, du 27 septembre2004 précisant le décret n° 2004-490.-à l’arrêté du 27 janvier 2005 portant agrément en qualité d’opérateur d ‘archéologie préventivede la société Archeodunum S.A., publié au Journal Officiel de la République Française n°39 du16 février 2005.Contrat d’opération d’archéologie préventive- C 2006/04 N° chantier :SRA 9877 (01.11.06) page 3Site : Montrond-les-Bains – châteauMaître d’ouvrage : Ville de Montrond-les-BainsSommaire du dossierI. Présentation générale du projet p. 4II.Projet scientifique et technique de l’intervention dep. 4terrainII.1 Contexte archéologique de l’opération p. 4II.2 Rappel des objectifs de la fouille p. 4II.3 Proposition de protocole d’intervention pour la fouille p. 4II.3.1 Décapage du terrain et détection des structures p. 4II.3.2 Intervention sur les vestiges p. 5III.Projet scientifique et technique pour l’étude postfouillep.5IV. Projet technique d’intervention sur le terrain p.5V. Quantitatif prévisionnel de l’opération p.6V.1. Quantitatif prévisionnel des moyens archéologiques p.6V.2. Quantitatif prévisionnel des moyens techniques p.6VI. Constitution prévisionnelle de l’équipe de fouille p.7VII. CVs p. 8