Appel d'offres fondé uniquement sur un prix pour l'octroi d'un contrat ...

2 DESCRIPTION DES BESOINSTitre du projet2.1 DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES BIENS LIVRABLES À FOURNIRCaractéristiques des biens livrables à fournirEnvergure du contrat (quantité demandée)Contrat à forfaitSi utilisation d’une tranche de montantLe fournisseur ne doit considérer l’ordre de grandeur suivant qu’à titre indicatif etnon comme un minimum et un maximum.De ( $) à ( $)Contrat à commandesLes quantités estimées ne servent qu’au calcul de la plus basse soumissionconforme et ne constituent nullement une forme d’engagement de la part del’organisme public.L’arrivée du premier des événements suivants mettra fin au contrat :la date d’échéance : (préciser);l’atteinte du montant maximal indiqué au contrat au moment de sa signature.Exemption des taxesNon-exemption des taxesCoûts d’impacts liés à l’acquisition des biensSi applicable2.2 MODALITÉS D’EXÉCUTION DU CONTRATDate et délai de livraisonLieu de livraisonEmballage et expéditionGaranties2.3 DEVIS TECHNIQUE11