INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

Busson (Haute-Marne). Habitant, voir: Gauthier fils.
Butgenbach (Belgique, province de Liège, alors: Ourthe).
Juge de paix non élu en l'an VI, Degrinden (Denis),
nommé de nouveau: 24 brumaire an VII.
BUVRY, chef de bataillon à la 44 e ½-brigade réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
Buxereuilles (Haute-Marne, auj.: commune de
Chaumont). Commune primitivement dans le canton
de Chaumont omise lors de la création des
municipalités de canton, nécessité de la rattacher à un
canton: 29 nivôse an VII.
BUYSSENE, vicaire de Vinkem (Lys) déporté: 14 frimaire
an VII*.
BUZELET, lieutenant à Pondichéry rentré de captivité en
Angleterre à conserver au service: 3 pluviôse an VII*.
BUZOT, inspecteur du droit de passe de l'Eure: 7 nivôse an
VII.
C-Comt
Le Ça-Ira, vaisseau français, Delorme (Pierre), nommé
capitaine de vaisseau provisoire par le représentant en
mission Le Tourneur en l'an III après avoir commandé
la frégate la Vestale qui remorquait ce vaisseau lors de
la bataille du cap de Noli: 13 pluviôse an VII.
CABANES, municipal de Noyon (Oise) ne faisant pas
célébrer les décadis et laissant les foires aux anciens
jours, destitué: 14 pluviôse an VII*.
CABANIEL (ACHER-), voir: ACHER-CABANIEL.
Les Cabannes (Ariège). Habitant, voir: Rausi (Martial).
Cabaret, cabaretier, voir: Café.
CABARRUS (Jeanne-Marie-Ignace-Theresa, femme TALLIEN),
voir: TALLIEN.
CABASSE, commissaire municipal de Grimaud (Var)
destitué: 19 pluviôse an VII*.
CABASSE (Honoré-Marie), ex-officier municipal de
Grimaud (Var), an IV, cité par Giraud, marchand à la
Garde-Freinet, en paiement de blé livré à la commune:
13 pluviôse an VII*.
CABEUIL (François), passeport pour Saint-Domingue: 3
pluviôse an VII*.
Cabrerets (Lot). Canton, transfert à Lauzès, le Cayré et la
Toulzanie, communes à réunir et à transférer à celui de
Limogne: 7 nivôse an VII. Commissaire municipal,
Célières (Joseph), greffier du juge de paix, remplaçant
Valéry, démissionnant, candidat, Lacaze, agent de
Saint-Cernin: 3 nivôse an VII.
CACATTE (Léonard), futur général, adjudant général
nommé commandant le 6 e de cavalerie: 13 nivôse an
VII; brevet : 24 nivôse an VII.
INDEX
CACHARD, soumission d'un achat pour le gouvernement en
rescriptions bataves dites payables après la paix chez
Hogguer et compagnie, d'Amsterdam, approbation: 25
frimaire an VII.
CACHET-MONTEZAN (Louis), noble, ex-ministre
plénipotentiaire en Bavière, émigré inscrit dans l'Ain
et, sous son second nom, en Rhône-et-Loire,
maintenu: 23 nivôse an VII.
CACHIN (Joseph-Marie-François), ingénieur en chef des
Ponts et Chaussées du Calvados: 27 brumaire an VII.
Cadenette (coiffure), voir: Insigne, signe de ralliement.
Caderousse (Vaucluse). Assemblées primaires, an VI,
validation de celles présidées à Châteauneuf [-du-
Pape] par Bonnamour et Noblet et invalidation de
celles du chef-lieu: 16 pluviôse an VII.
CADET (Paul), militaire retiré, nommé commissaire
municipal de la Forêt-sur-Sèvre (Deux-Sèvres): 4
pluviôse an VII*.
CADET (Sylvain), commissaire près les tribunaux de la
Loire-Inférieure: 27 nivôse an VII.
CADET DE VAUX, lieutenant au 92 e d'infanterie destitué,
remise en activité, refus: 19 nivôse an VII*.
CADICE, député au Conseil des Jeunes cisalpin conservé:
29 frimaire an VII*.
Cadix (Espagne). Azialy, marocain, paiement sur les
fonds secrets du ministère des relations extérieures
pour rentrer à Tanger par -: 24 nivôse an VII. Consul
français ayant saisi une malle de poudre d'or et de
pièces de monnaie faisant partie de la cargaison d'un
bateau maure allant à Gibraltar pris par le corsaire
français le Sans-Façon, parce qu'elle appartiendrait à
un juif de Gibraltar et que la cargaison comprenait des
pieds de commode de fabrication britannique, plainte
de négociants marocains: 12 nivôse an VII; remise à
ses propriétaires marocains de cette malle déposée au
consulat: 26 nivôse an VII. Lefer dit Lasandre
(François), français né à -, parti en 1791 comme
négociant de Saint-Malo pour Londres puis -, où il
était associé d'une maison sous la raison sociale de
Magon, Lefer frères et compagnie, ensuite retourné à
Londres, détenteur d'un passeport de consul espagnol à
Saint-Malo en l'an V, s'étant successivement dit
français et espagnol, sa femme et leur femme de
chambre Hélène Carreau, émigrés maintenus: 23
frimaire an VII.
CADREAU, lieutenant à la 30 e ½-brigade réformé nommé en
½-brigade nouvelle: 28 brumaire an VII*.
CADRONNET, sous-lieutenant à la 103 e ½-brigade confirmé
depuis l'an V: 11 pluviôse an VII*.
Cæn (Calvados), voir aussi: Division militaire (14 e ).
Bureau de garantie des matières d'or et d'argent,
ouverture au 15 nivôse an VII: 27 frimaire an VII.
Gendarmerie, voir Gendarmerie, 2 e brigade; Ivonnet,