INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

(Jean et Michel) frères, marchands vergetiers brossiers
à Rouen, Lévi (Joseph), à Brumath (Bas-Rhin),
Lherbette (Jacques-Nicolas), fils d'un négociant de
Paris, Lionnet (Joseph), employé du négociant nantais
Jean Clanchy, Lœlman (Égide), à Gand, Loys, à Lyon,
Lussen, marchand de grains à Geldern (Roër),
Maartin, à Gand, Macida (Don Luis-Francisco de), à
Lisbonne, Martel, à Bordeaux, Mees (Gregorius), à
Rotterdam, Méry (Michel-Louis), à Rouen, Nicot
(Noël), droguiste à Lyon, Oulif (Michel), à Metz,
Perlin (François), coquetier à Void (Meuse), Pierson
fils et compagnie, à Riga (Lettonie), Pille (François), à
Nancy, Pinceloup-Lamoustière (Jacques-François), au
Mans, Pinson (Antoine), garçon tapissier à Paris parti
en 1791 chez son oncle, négociant à Moscou, Piot, à
Bapaume (Pas-de-Calais), Rivaud (Antoine),
d'Orléans, Robequin (Edme-Jacques), marchand de
bois à Marcilly-sur-Seine (Marne), Roca (Joseph), à
Céret, Rollier (Pierre-Jean), marchand de sel à Saint-
Amand (Deux-Nèthes), Roussilhe-Morainville,
Roustan et compagnie, à Lyon, Sanner (Louis-
Jacques), à Montlhéry (Seine-et-Oise), Schaff
(Frédéric), à Deux-Ponts (Mont-Tonnerre), Simoons
(L.), commissionnaire à Gand, Teisserenc (Olivier),
fils d'un marchand tanneur à Lodève, Tossetti
(Jacques), à Cologne (Roër), Vandoornick, à Wetteren
(Escaut), Vanoverboos, à Gand, Van Thielspeet,
d'Amsterdam, Venloo (Jacques), à Gand, Verck (Jean-
Michel), à Steinbach (Allemagne), Vincent
(Dominique), à Menton (Alpes-Maritimes), Vitta-
Moyse (Abraham), à Nice, Zay (Dominique),
marchand de tabac à Lauterbourg (Bas-Rhin), Ziment,
à Mayence.
- Commerce autrichien. Interdiction d'exporter le cuivre
et l'étain: 29 nivôse an VII.
- Commerce français, exportation. Blé, rapport du
ministre de l'Intérieur: 29 frimaire an VII; exportation
en Suisse: 9 pluviôse an VII. Bois des départements de
la rive gauche du Rhin vers les Pays-Bas: 25 brumaire
an VII; de la Meurthe, de la Moselle, du Bas-Rhin et
de la Sarre, vers la République batave, refus: 29
frimaire an VII. Grains exportés du Nord par les
bataves revendus aux Britanniques: 24 frimaire an VII.
Lin de Belgique, exportation en Suisse, demande: 7
nivôse an VII. Poisson, autorisation, loi du 2 nivôse: 3
nivôse an VII. Rapport sur les résultats du commerce
extérieur pour les six premiers mois de l'an VI: 19
frimaire an VII. Roussilhe-Morainville, proposant de
réunir un mois de grain d'avance pour Paris en
échange de l'exclusivité des exportations: 27 brumaire
an VII.
- Commerce français, importation. Agence d'Afrique,
rapport du ministre de l'Intérieur: 19 nivôse an VII.
Bois et mâts exportés de Riga (Lettonie) pour la
marine française sur le navire le Censor: 26 brumaire
an VII. Charbons prussiens venant du comté de
Marck, plainte de la direction provinciale des droits du
roi de Prusse d'Emmerich contre la perception de
droits à Orsoy (Roër): 24 nivôse, 8 pluviôse an VII.
Cuivre importé de Suède: 29 nivôse an VII. Huile de
poisson, rare depuis qu'on n'en reçoit plus des
américains, fixation d'un droit uniforme d'entrée: 19
frimaire an VII. Marseille, droit de 20% sur les
marchandises provenant du Levant au profit du lazaret:
7 nivôse an VII. De tabac, loi du 22 brumaire an VII la
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prohibant: 23 brumaire an VII. Toiles peintes,
importation de Suisse: 9 pluviôse an VII.
- Commerce marocain. Plainte de négociants marocains
contre la prise du navire ragusain la Notre-Dame de
Bon Conseil, chargé de cire, poudre d'or, dents
d'éléphant, sequins de Venise et ducats de Tunis, et
celle d'une malle de poudre d'or et de pièces de
monnaie saisie par le consul à Cadix sur un bateau
maure allant à Gibraltar pris par le corsaire français le
Sans-Façon, parce qu'elle appartiendrait à un juif de
Gibraltar et que la cargaison comprenait des pieds de
commode de fabrication britannique: 12 nivôse an VII.
- Commerce portugais. La Fortune, navire danois, chargé
à Lisbonne de bois de campêche, de mélasse et de
sucre pour le négociant gênois Badano (Pierre): 2
frimaire an VII. Nostra Senora del Carmen, San
Antonio y Animas, navire chargé à Lisbonne de fer,
planches et marchandises sèches, pris à l'amarrage près
de Safi (Maroc) par le corsaire nantais la Vénus de
Médicis: 28 brumaire, 12 nivôse an VII.
- Commission de commerce à Ancône (Italie) chargée de
celui de la Corse, de Malte, des îles de l'Adriatique et
de l'Égypte, création et nomination d'Émile Gaudin,
Mangourit et Constantin Stamaty: 24 brumaire an VII.
- Traités de commerce. Avec le Danemark, pouvoirs au
ministre des Relations extérieures pour le négocier
avec l'ambassadeur Dreyer (Christof-Vilhelm): 6
pluviôse an VII. Avec la République batave, Lubbert,
mission secrète en République batave pour le préparer
avec l'envoyé extraordinaire français: 13 pluviôse an
VII.
COMMINGES (Arnaud), promu capitaine à la 5 e ½-brigade
d'artillerie de marine: 15 pluviôse an VII*.
Commissaires. Civils près les armées françaises dans les
pays alliés ou conquis, voir: Armée (armées
françaises). Du commerce et de la marine, voir:
Marine (employés civils).
Commissaires du Directoire, agents particuliers du
Directoire. Dans les départements de la rive gauche du
Rhin, voir: Rudler (Francisque-Joseph).
- Agents particuliers du Directoire dans les colonies, voir:
Colonies.
- Commissaires centraux. Hautes-Alpes, voir: Bontoux
(Paul-Benoît-François). Alpes-Maritimes, voir: Massa
(Ruffin-Castus). Charente-Inférieure, Savary (Pierre-
Hector), ex-administrateur central, remplaçant
Lagarosse, destitué: 13 nivôse an VII. Côte-d'Or,
Volfius (Alexandre-Eugène), constituant, remplaçant
Gauthier (sans doute Charles, élu aux Anciens en l'an
VII), destitué: 15 pluviôse an VII. Eure, voir: Savary
(Louis-Jacques); Eure-et-Loir, voir: Dazard (Michel-
François), Maras (Claude-Julien), ex-commissaire.
Finistère, Renouard, remplaçant Legoazré, destitué: 2
nivôse an VII. Forêts, Arnoul, administrateur central,
remplaçant Failly, nommé receveur général de la
Sarre: 4 nivôse an VII. Gers, Dauriel, exadministrateur
central, directeur du jury de Lombez,
remplaçant Frix-David, royaliste, destitué: 13 nivôse
an VII. Hérault, voir: Rey (Antoine-François ou
François-Xavier). Liamone, Defranchi, arrêté comme
prêtre réfractaire par ordre de l'administration centrale:
29 frimaire an VII; libération immédiate: 7 nivôse an
VII; voir aussi: Costa (François-Marie), ex-