INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

Armateurs, voir aussi: Corsaire (course), voir: Aréna
(Barthélemy), député du Golo aux Cinq-Cents,
Barthélemy et Duchesne, Bremer (Joseph), suédois,
Dupeyrat jeune, à Dunkerque, Macida (Don Luis-
Francisco de), à Lisbonne, Renou (Jean), à Nantes,
Saint-Léger, Sauvinet veuve et fils, à Bayonne,
Thoinet.
Arme. Maître d'armes, voir: Laurengeois, à Louvain
(Dyle). Labatut, administrateur du district de Limoux
possédant un sabre à fleur de lys destitué, an III: 12
pluviôse an VII. Laraitrie, chef de bataillon, aide de
camp de Championnet, chargé d'apporter au Directoire
21 drapeaux napolitains, remise d'une paire de
pistolets de la manufacture de versailles: 16 nivôse an
VII. En nombre à Bayonne, Nantes et la Rochelle, à
faire réparer: 25 nivôse an VII. Félix, entrepreneur de
la manufacture d'armes de Maubeuge (Nord),
délégation sur les contributions foncières du
département de Jemappes en règlement d'armes
fournies à ce département depuis vendémiaire an VII:
7 pluviôse an VII. Loir-et-Cher, Blois, voiture
transportant des armes vers Niort arrêtée à, levée de sa
saisie par l'administration centrale, ordre au ministre
de la Police générale de faire un rapport: 9 frimaire an
VII. Malherbe (Dieudonné), fabricant d'armes à Liège
en ayant expédié de calibre plus gros que celles de
chasse au nommé Pavie, de Poitiers, interceptées à
Port-de-Piles (Vienne), mandat d'amener: 16 pluviôse
an VII. Poupeville (Antoine-François-Joseph-Victor),
commandant le corsaire la Rancune ayant capturé et
conduit à Cherbourg et Perros (Côtes-du-Nord) quatre
bâtiments ennemis de force supérieure, don d'un sabre
de la manufacture de Versailles et ordre au ministre de
la Marine et des Colonies de faire un rapport sur le
moyen de l'employer dans la marine de guerre: 13
nivôse an VII. Prusse (Henri, prince de), présent
d'arme de la manufacture d'armes de luxe de
Versailles: 18 frimaire an VII.
Armée, voir aussi: Adjudants généraux, Arsenal,
Artillerie, Bordeaux (Château Trompette, monument à
la gloire des armées), Canonniers, Casernement,
Cavalerie, Chasseurs, Colonies (armées),
Commissaires des guerres, Division militaire,
Dragons, École militaire, École nationale de musique
militaire, ex-école des trompettes, Étapes, Fort
(forteresse), Fournisseurs de guerres, Garde nationale,
Généraux, Génie, Grenadiers, Guerre, Hussards,
Infanterie, Invalides, Justice (justice militaire),
Hôpitaux (hôpitaux militaires), Légions, Magasins
militaires, Paris (Hôtel des Invalides), Places
militaires, Pontonniers, Poste (courriers), Postes aux
armées, Prison militaire, Sapeurs, Transports
militaires, Vétérans, Vivres (subsistances militaires),
Volontaires (bataillons). Armées des colonies, voir les
renvois à ce mot.
- Commissaires civils près les armées françaises à
l'étranger, voir aussi plus bas au nom de ces armées.
Création près chaque armée hors du territoire de la
République d'un commissaire civil, d'un contrôleur des
recettes et dépenses et d'un caissier chargé du
recouvrement et de la garde des fonds et des valeurs
prises sur l'ennemi, et détermination de leurs
fonctions: 5 frimaire an VII. Autorisés à se rendre
partout où nécessaire et à nommer autant d'agents qu'il
INDEX
conviendra pour procéder aux mainmises, procèsverbaux
et inventaires: 28 frimaire an VII.
Commission civile près l'armée française en Piémont,
suppression et transfert de ses attributions à celle près
l'armée d'Italie: 4 pluviôse an VII. Fonctions et
traitement des commissaires civils, contrôleurs des
recettes et des dépenses, et des receveurs caissiers des
armées à l'étranger: 2 nivôse an VII; instructions aux
mêmes: 29 nivôse, 6 pluviôse an VII. Ne relevant pas
des conseils de guerre mais des tribunaux: 8 pluviôse
an VII. Receveurs des départements de la rive gauche
du Rhin dotés des fonctions de receveurs caissiers près
les armées de ces départements, le commissaire du
Directoire et le contrôleur des recettes et des dépenses
des mêmes départements faisant fonction de
commissaire civil et contrôleur près l'armée française
sur la rive droite: 13 nivôse an VII.
- Lois portant que les armées ont bien mérité de la Patrie.
Du 27 frimaire, armée d'Italie: 28 frimaire an VII. Du
13 nivôse, idem: 14 nivôse an VII.
- Personnel militaire, arrêtés: 22, 24 à 26, 28, 29
brumaire, 1 er , 5 à 9, 12 à 17, 22 à 29 frimaire, 3, 7, 9,
18, 19, 23 à 27, 29 nivôse, 3 à 5, 8, 11, 13, 15, 17 à 19
pluviôse an VII. Ordre au ministre de préparer la
nomination dans les 16 ½-brigades nouvelles de
plusieurs capitaines que le Directoire veut employer de
préférence à d'autres et ajournement des propositions
du ministre du 26 frimaire: 9 nivôse an VII.
- Personnel militaire, congés, exemptions. Macquart, de
Lille, royaliste, exemption de service militaire de son
fils due à Pioncé, chirurgien de l'hôpital militaire de
Lille, annulation: 24 frimaire an VII. Papin (Louis-
Guillaume), ex-professeur d'histoire à l'école centrale
de Maine-et-Loire incivique, n'ayant pas rejoint
l'armée depuis que le Directoire lui a retiré son congé:
27 brumaire an VII.
- Personnel militaire, conscription, conscrits. Maîtres de
poste de la conscription et de la première réquisition et
postillons de la première réquistion, incorporation
dans les ½-brigades les plus proches de leur domicile
après remplacement: 9 frimaire an VII. Mode de
dispense provisoire de service militaire des conscrits
pour infirmités ou incapacité: 29 nivôse an VII.
Rapport du ministre de la Guerre: 25 brumaire an VII.
- Personnel militaire, conscription, conscrits, affaires
particulières. Agout (François-Augustin d'), Anglès
(Jules-Jean-Baptiste), Chichilianne (André-Noël-
Alphonse) et Delorme (Louis), adjoints du génie
destitués et devant rejoindre l'armée d'Italie comme
conscrits: 27 frimaire an VII. Martin dit Le Riche,
maître de poste de Boisseuil (Haute-Vienne), et
Pétiniaud-Degeaux, conscrits ayant obtenu des
exemptions de service militaire, ordre au ministre de la
Guerre de leur faire rejoindre l'armée: 8 frimaire an
VII.
- Idem, affaires par localités. Aisne, Suzy, agent
municipal recélant son gendre conscrit: 13 pluviôse an
VII. Basses-Alpes, Forcalquier, passeports à
réquisitionnaires déserteurs: 4 nivôse an VII. Ardèche,
Chomérac, commissaire municipal acquitté de trafic de
dispenses à réquisitionnaires par esprit de faction: 22
nivôse an VII. Aude, Cépie, agent municipal destitué
et jugé pour faux acte de naissance de conscrit: 19
frimaire an VII. Aveyron, Vézins, municipalité,
président réquisitionnaire: 29 nivôse an VII. Belgique,
Béguinot (François-Barthélemy), général employé