INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

AUBRY (G.), commissaire municipal d'Artenay (Loiret)
destitué et aussitôt coopté président de la municipalité,
destitué: 19 pluviôse an VII*.
AUBRY (Georges), commissaire municipal de Voves
(Eure-et-Loir) ivrogne destitué: 22 frimaire an VII*.
AUBUSSON (André), employé du Directoire, actionnaire de
l'emprunt pour la descente en l'Angleterre, certificat de
présence à son poste: 7 nivôse an VII.
Aubusson (Creuse). École centrale, Séguy-Lavaud et
Gellet, ex-professeurs de langues anciennes et de
belles-lettres, accusés le premier d'incivisme et d'avoir
voulu corrompre un élève de dix-sept ans qu'il avait
renvoyé, et le second, directeur du théâtre, de
royalisme, réclamation, ajournement jusqu'en
fructidor: 29 nivôse an VII. Gendarmerie, Desjouhet-
Colongé, nommé lieutenant: 29 brumaire an VII*.
Auby (Nord). Contributions, percepteur complice du
receveur général, jugé: 13 pluviôse an VII.
Auch (Gers). Archevêché affecté à l'administration
centrale et aux tribunaux civil et criminel 19 frimaire
an VII. Commissaire municipal, Nicolas, ex-chef de
bureau, remplaçant Laborde, affirmant qu'aucun
directorien ne sera élu, destitué: 9 pluviôse an VII;
Laborde, dénoncé par le député Desmolin: 11 pluviôse
an VII. District, émigrés, voir: Auriol-Langantier dit
Saint-Padon (François-Marie-Joseph). Gendarmerie,
voir: Gendarmerie, 9 e brigade; Laborde, capitaine, et
La Roue, lieutenant, nomination: 29 brumaire an VII*.
AUCHAMP (D'), voir: DAUCHAMP (François et Louis).
Aude (département). Administration centrale, Arnaud,
Montpellier (Ambroise), futur député aux Cinq-Cents,
Rouzaud et Sizaire, membres anarchistes destitués et
remplacés par Coffinières, de Castelnaudary, Girard,
de Narbonne, Pissel (Jean), de Carcassonne, et Rival
cadet, de Limoux, ex-avoué, nommés de nouveau: 12
pluviôse an VII; ex-membre, voir: Brousses père, Mir;
Jauffre (Maurice), prêtre ayant séduit une femme en
confession, ex-commissaire municipal de Saissac
destitué, nommé notaire, annulation: 12 pluviôse an
VII. Assemblées primaires, an VI, Limoux,
délibération municipale sur leur tenue désavouée par
le commissaire municipal, et refus de la municipalité
de communiquer la liste des votants des deux sections
à Homps (Hugues), fabricant de drap: 12 pluviôse an
VII. Bataillons, voir: Volontaires. Biens nationaux,
forêt de la Resclause (commune de Sainte-Colombesur-Guette),
vente d'arbres par Cailhau, directeur de la
régie des biens des émigrés du district de Quillan à
Barrière (Étienne), fermier du domaine de Montfort,
1793: 12 pluviôse an VII; étang de Vendres, vente par
le département de l'Aude à Causnes (Jean-Pierre) et
Boyer (Louis), de Fleury, en l'an V, annulation: 7
nivôse an VII. Demi-brigade (ex-), voir à ce mot.
Députés, voir: Saint-Gervais (Jean-François), Cinq-
Cents. Droit de passe, Roumens, inspecteur, dénonçant
l'administration et les juges: 27 brumaire, 12 pluviôse
an VII; Tarif général pour la perception de la taxe
d'entretien des routes dans le département de l'Aude,
14 prairial an 6, Carcassonne, imprimerie du
INDEX
département, 77 pages: 27 brumaire an VII. Émigrés,
voir: Calouin (Hyacinthe-Laurent et Raymond),
Chefdebien (François-René), Lepelletier (Jean-Louis-
Frédéric), Moular, Raymond (Jacques), Raymond-La
Nougarède (Blaise-Simon-Anne, Joseph-Marie-Noël
et Marc-Antoine), Raymond-La Nougarède-Carla
(Jean-François). Fonctionnaires, arrêtés de
nomination: 13 frimaire, 8 nivôse an VII.
Fonctionnaires, destitution, Alaigne, commissaire
municipal: 12 pluviôse an VII; Alet, agent municipal
admettant un émigré comme témoin d'actes de
naissance: 27 brumaire an VII; idem, commissaire
municipal: 12 pluviôse an VII; idem, municipalité,
membres cooptés par ceux précédemment destitués: 9
frimaire an VII; Arques et Belcaire, commissaires
municipaux: 12 pluviôse an VII; Carcassonne-cité,
agent municipal s'étant rendu de nuit chez une femme
maltraitée par des membres de la force armée
l'accompagnant: 9 frimaire an VII; Castelreng et
Caunes, commissaires municipaux: 12 pluviôse an
VII; Cépie, agent municipal pour faux acte de
naissance de conscrit: 19 frimaire an VII; Chalabre,
Espéraza, Espezel et Fanjeaux, commissaires
municipaux: 12 pluviôse an VII; Limoux, municipalité
anarchiste: idem; Marsa, commissaire municipal noble
et anarchiste: idem; Montréal, commissaire municipal:
idem; Narbonne, municipalité anarchiste: idem;
Pennautier, Peyriac [-Minervois], Quillan, Saint-
Hilaire, Saint-Laurent [-de-la-Cabrerisse] et Sainte-
Colombe [-sur-l'Hers], commissaires municipaux:
idem; Talairan, agent municipal ex-percepteur parti
sans rendre son compte et errant dans le voisinage: 19
frimaire an VII. Gendarmerie, voir: Gendarmerie (19 e
escadron), lieutenants à Carcassonne, Narbonne et
Quillan. Prêtres déportés, voir: Boyer, Maillé-Latour-
Landry (Jean-Baptiste-Marie de).
Audenarde (Belgique, Flandres-Orientales, alors:
Escaut). Gendarmerie, Lenfant, nommé lieutenant: 29
brumaire an VII*. Habitant, Bauwens (Emmanuel),
Desmet (Eugène), bailli, Ræplæt (Jean), greffier,
Rœpsæt (Jacques), Vanderdonk, homme de loi,
Vandewalle (L.), meneurs de l'insurrection de
Belgique, mandat d'amener devant le Directoire: 4
frimaire an VII*.
AUDENOT, lieutenant à la 20 e ½-brigade réformé nommé en
½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
Auderghem (Belgique, Brabant, alors: Dyle). Freusse et
Lagenski, meneurs de l'insurrection, mandat d'amener
devant le Directoire: 2 frimaire an VII*.
AUDIBERT, enseigne de vaisseau commandant le corsaire le
Rusé promu lieutenant de vaisseau après un combat
contre une corvette britannique supérieure en
armement le 14 nivôse: 23 nivôse an VII.
AUDOIN, lieutenant à la 57 e ½-brigade réformé nommé en
½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
AUDOUIN, adjudant capitaine de la place de Saint-Malo à
nommer commandant de place de 4 e classe 15 pluviôse
an VII*.