INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

Gallard-Béarn-Brassac (Adélaïde-Luce-Madeleine,
veuve Caumont-La Force), Motéton-Chabrillan
(Hippolyte-César-Guigues), Pradier (Claude), Sauvan
(Jean-Baptiste). Fonctionnaires, arrêtés de nomination:
9 frimaire an VII. Gendarmerie, voir: Gendarmerie
(45 e escadron), lieutenants à Barcelonnette, Digne et
Forcalquier. Ordre public, colonnes mobiles de la
Drôme et du Var, mise à la disposition du
commandant de la 8 e division militaire, et envoi dans
le département contre les brigands: 4 pluviôse an VII.
Hautes-Alpes (département). Assemblées primaires, an
VI, la Roche [-des-Arnauds]: 5 pluviôse an VII.
Commissaire central, voir: Bontoux (Paul-Benoît-
François). Députés, voir: Bontoux (Paul-Benoît-
François), Cinq-Cents. Émigrés, voir: Lafont-Savine
(Antoine-Victor-Amédée), Pinet (François).
Fonctionnaires, arrêtés de nomination: 13 frimaire, 3
nivôse an VII. Fonctionnaires, destitution, Guillestre,
agent et adjoint municipaux complices de vol de drap
à l'hospice d'Embrun: 19 nivôse an VII. Gendarmerie,
voir: Gendarmerie (45 e escadron), lieutenants à
Embrun et Gap.
Alpes-Maritimes (département). Administration centrale,
membres, Dony, Oberty et Scudery (Jean), destitués et
jugés avec Payani, précédemment destitué, pour avoir
reçu l'argenterie de l'émigré Lascaris (Jean-Paul-
Augustin?) contre sa radiation par l'intermédiaire de
Ferrogio, de Turin, secrétaire de la citoyenne
Piossasco, sœur de cet émigré: 29 frimaire an VII.
Armée, général commandant, voir: Garnier (Pierre-
Dominique), Pouget (Jean-Pierre). Assemblées
communales, an VI, Castellar, Gorbio, Guillaumes,
Isolabona, Rochetta [-Nervina], Saint-Étienne: 7
frimaire an VII. Assemblées primaires, an VI,
Villefranche: 22 brumaire an VII. Bureau de garantie
des matières d'or et d'argent à Nice, ouverture au 15
nivôse an VII: 27 frimaire an VII. Commissaire
central, voir: Massa (Ruffin-Castus). Députés, voir:
Massa (Ruffin-Castus), Convention et Cinq-Cents.
École centrale, installation au couvent Saint-Jean-
Baptiste des Augustins déchaussés de Nice: 23
frimaire an VII. Émigrés, officiers émigrés du
département dans l'armée piémontaise, cessation de
fonctions et obligation de passer en Sardaigne: 5
pluviôse an VII; voir: Biscarra (Joseph ou Jacques),
Boéry (François), Crémieu (Esther, femme Abraham
Vitta-Moyse), Emeric (Jean-Baptiste-Victor), Fighera
(Avocat-Joseph), Foucard femme Bovès, Gastaud
(Victoire femme Castellinard), Lascaris (Jean-Paul-
Augustin?), Liprandi (Jean-Baptiste fils), Liprandi
femme Clerici, Maranjani (Marie, femme Jean-
Baptiste Liprandi), Martini (Charles-Anselme),
Ricordi (Marie, femme Charles-Anselme Martini),
Vincent (Dominique), Vitta-Moyse (Abraham).
Fonctionnaires, arrêtés de nomination: 22 brumaire an
VII. Fonctionnaires, destitution, Aspremont,
commissaire municipal protecteur des barbets: 4
pluviôse an VII; la Brigue, agent municipal ayant pris
la tête d'un soulèvement armé qui a tiré sur les troupes
venues de Tende: 26 frimaire an VII; Nice, poste aux
lettres, contrôleur: 29 brumaire an VII; Saorge, agent
et adjoint municipaux aidant les barbets: 19 nivôse an
VII. Gendarmerie, voir Gendarmerie (46 e escadron),
lieutenants à Menton, Nice et Puget-Théniers. Ordre
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public, piémontais nobles, napolitains et autres
étrangers non domiciliés résidant dans le département,
ordre de se retirer à l'intérieur à plus de vingt lieues
des côtes, sauf ceux habitant en France avant 1789 ou
naturalisés par des lois existantes: 28 nivôse an VII.
Prêtres déportés, voir: Gaetti (Bernard). Receveur
général, Gravier, muté des Bouches-du-Rhône,
remplaçant Galatoire, nommé inspecteur des
contributions directes des Basses-Alpes: 27 frimaire an
VII.
ALPRUNI, député au Conseil des Jeunes cisalpin conservé:
29 frimaire an VII*.
ALQUIER (Charles-Jean-Marie), constituant, député de
Seine-et-Oise à la Convention et aux Anciens jusqu'en
l'an VI, résident de France en Bavière, notes sur les
mouvements de l'armée autrichienne de la Bohème
vers le Danube et de la Haute-Autriche vers la
Bavière: 18 nivôse an VII. Notes communiquées par le
ministre des Relations extérieures: 6 pluviôse an VII.
Alsace (province). Conseil souverain, voir: Spon
(François-Nicolas), de Colmar, premier président.
Hainzelin (Jean-Pierre-Louis-Dominique), excontrôleur
des domaines d'Alsace, âgé de 94 ans, père
de dix défenseurs de la Patrie dont trois ont été
égorgés à Francfort, et ayant dix-sept petits-enfants
aux armées, secours: 26, 28 brumaire an VII. Poinçon
de recense remplacé par celui portant les lettres ET
pour les ouvrages d'orfèvrerie déjà réalisés dans la
province, où le droit de contrôle et de marque n'avait
pas lieu: 27 frimaire an VII. Terres dites disputées
entre l'Alsace et l'Empire, cense de Fruensburg (Bas-
Rhin, canton de Bergzabern), bail par la municipalité
de Wissembourg au nommé Jutz en l'an V,
confirmation et annulation de celui passé en
vendémiaire an VII par le receveur des Domaines de
Pirmasens (Mont-Tonnerre) aux anciens fermiers Jack
et Pierre-Louis Waber: 1 er nivôse an VII.
ALSACE D'HÉNIN-LIÉTARD (Philippe-Gabriel-Maurice-
Joseph D', prince de CHIMAY), parti en Russie puis à
Florence en 1775, et sa femme Laure-Auguste FITZ-
JAMES, dame d'honneur de Marie-Antoinette, émigrés
de la Seine n'ayant réclamé qu'en l'an III, maintenus:
17 frimaire an VII.
Alsenz (Allemagne, Rhénanie-Palatinat, alors: Mont-
Tonnerre). Gendarmerie, brigade, création: 23 nivôse
an VII*.
Alte Freundschapt ou l'Ancienne Amitié, capitaine
Ohlsen (Jean), navire saisi par le corsaire le Hardi, de
Marseille: 6 frimaire an VII.
Altenahr (Allemagne, Rhénanie-Palatinat, alors: Rhin-et-
Moselle). Gendarmerie, brigade, création: 23 nivôse an
VII*.
Altkirch (Haut-Rhin). Gendarmerie, Sommer, nommé
lieutenant: 29 brumaire an VII*.
Altona (Allemagne, ville d'Hambourg, alors possession
danoise). Français à, Duport (Adrien), constituant, cité
dans les papiers de Klinglin comme correspondant