INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

Belleherbe (Doubs). Habitant, Émonin (Théodore),
notaire exerçant en conservant son domicile à Saint-
Hippolyte, cessation de toutes fonctions notariées: 26
nivôse an VII.
Abbaye de Bellelay (Suisse, canton de Berne, alors:
Mont-Terrible). Terre de la Combe-Tabeillon
(commune de Glovelier) en provenant, Joset, président
de la municipalité de Glovelier l'ayant soi-disant
achetée en 1792: 19 pluviôse an VII.
BELLENGREVILLE (Jean-Charles), d'Huchenneville (Somme),
vice-commissaire du commerce et de la marine à
Rotterdam, émigré radié: 27 brumaire an VII.
Belles-lettres, voir: Littérature.
BELLEVILLE (Charles-François REDON DE), chargé d'affaires
près la République ligurienne, supplément de
traitement: 18 frimaire an VII. Candidat de Joubert
comme commissaire du Directoire près le
gouvernement provisoire du Piémont: 27 frimaire an
VII. Lettres communiquées par le ministre des
Relations extérieures: 4 nivôse an VII.
BELLEVILLE (DAVID-), voir: DAVID-BELLEVILLE.
Belleville (Rhône). Cimetière, transfert: 28 brumaire, 2
frimaire an VII. Justice de paix, Georgerat, juge, et
autres nommés le 8 vendémiaire, places pouvues par
l'assemblée primaire de l'an VI, annulation: 8 frimaire
an VII.
Bellevue (commune de Toul, Meurthe, auj.: Meurthe-et-
Moselle). Faïencerie et fabrique de terre de pipe de
Bayard autorisée par arrêt du Conseil d'État de 1773
pour quinze ans, poursuite d'exploitation: 27 brumaire
an VII.
Bellevue-les-Bains, nom révolutionnaire de Bourbon-
Lancy (Saône-et-Loire).
Belley (Ain). Gendarmerie, Gripierre, nommé lieutenant:
29 brumaire an VII*.
BELLIARD (Jean), prêtre à Fontevrault (Maine-et-Loire)
déporté: 28 nivôse an VII*.
La Bellière (Orne). Agent municipal, Benjamin, destitué
et jugé pour certificat de civisme à un chouan
condamné aux fers: 27 brumaire an VII.
Bellignat (Ain). Bois communaux: 19 frimaire an VII.
BELLISOMI, député au Conseil des Jeunes cisalpin
conservé: 29 frimaire an VII*.
BELLIVIER (Michel-Marie), nommé capitaine au 2 e
bataillon de sapeurs: 28 brumaire an VII*.
BELLONE (VIVIER DE), voir: VIVIER dit BELLONE (Jacques-
Philippe).
BELLUC (Vincent-Pierre), nommé capitaine à la 94 e ½brigade
par Hoche pour l'expédition d'Irlande de l'an
V, confirmé: 22 frimaire an VII*.
INDEX
BELMONT, ex-commissaire près les tribunaux de l'Hérault
nommé suppléant au tribunal civil: 26 frimaire an
VII*.
Belœil (Belgique, Hainaut, alors: Jemappes). Rutteau
(Max.-Jean), curé, et Glineur (N.), vicaire, déportés:
26 frimaire an VII*.
BELOT (Claude et Jean-Baptiste), nommés capitaine et
adjudant-major au 2 e bataillon de sapeurs: 28 brumaire
an VII*.
BENAC, lieutenant à la 28 e ½-brigade légère réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 29 frimaire an VII*;
annulation: 25 nivôse an VII*.
BÉNARD, commissaire municipal de Saint-Pierre-le-
Moûtier (Nièvre) malade, démission: 13 frimaire an
VII*.
BÉNÉ (Nicolas), curé des Noyers (Eure) déporté en 1792,
émigré maintenu pour réclamation tardive des
héritiers: 17 pluviôse an VII.
BÉNECH, sous-lieutenant à la 57 e ½-brigade réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
BENEDETTI, commissaire près les tribunaux du Golo
destitué: 26 brumaire an VII*.
Bénédictins (ordre religieux), voir: Bonard, Pasquier
(Sébastien), Poncet (Jean), frère du député Poncet-
Delpech, Rainel. Bâtiments, voir: Dijon, Issoire,
Mouzon (Ardennes), Vierzon.
BENET, lieutenant à la 23 e ½-brigade réformé nommé en
½-brigade nouvelle: 29 frimaire an VII*.
Bénévent [-l'Abbaye] (Creuse). Canton, bois nationaux
dévastés, recépage: 9 nivôse an VII.
BÉNÉZET, sous-lieutenant à la 57 e ½-brigade réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
Benfeld (Bas-Rhin). Gendarmerie, Agut, capitaine adjoint
aux adjudants généraux, nommé lieutenant: 29
brumaire an VII*.
BENGY-PUIVALLÉE (Claude-Austragésile), fils du suivant,
émigré radié le 17 messidor an IV comme étudiant à
Heidelberg puis en Suisse, maintenu: 13 pluviôse an
VII.
BENGY-PUIVALLÉE (Philippe-Jacques) [Philippe-Jacques DE
BENGY DE PUYVALLÉE, député de la noblesse du bailliage
de Bourges à la Constituante], noble de Bourges,
émigré radié définitivement le 17 messidor an IV sur
faux certificats comme fédéraliste et sous le coup d'un
mandat d'arrêt des représentants en mission Faure-La
Brunerie et Forestier, en réalité recruteur de l'armée de
Condé, maintenu: 7 pluviôse an VII.
BENINCASA, député au Conseil des Jeunes cisalpin
conservé: 29 frimaire an VII*.