INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

d'Alexandre de Lameth à -: 27 nivôse an VII; voir:
Filleul (Adélaïde-Marie-Émilie [dite Adèle, mère du
futur général Auguste-Charles-François Flahaut]),
veuve Flahault, Mausienne (Étienne), Rancher-La
Ferrière (Rosalie-Marc-Marie-Thérèse), femme de
l'émigré Alexandre-François-Roger du Pouget dit
Nadaillac. Coucault d'Avelon (Louise-Alexandrine),
femme de l'émigré Boisdenemets (Alphonse-Daniel),
n'ayant pu émigrer avec son mari dont elle était
enceinte, découverte cachée à Orléans avec un
passeport danois d'Altona: 8 frimaire an VII.
Alun de Rome, paiement à Laurent et Petit en
rescriptions sur la vente des bâtiments de la clouterie
et de la pépinière de Versailles, exercice de l'an V: 13
nivôse an VII.
Alveringem (Belgique, Flandres-Occidentales, alors:
Lys). De Pooter (Pierre), curé, Blondé (J.-Baptiste),
vicaire, déportés: 14 frimaire an VII*.
Alvimare (Seine-Inférieure). Agent municipal jugé au
tribunal correctionnel d'Yvetot pour escroquerie,
Denis (François, dit Ménage), destitué: 19 frimaire an
VII.
Alzey (Allemagne, Rhénanie-Palatinat, alors: Mont-
Tonnerre). Gendarmerie, brigade, création: 23 nivôse
an VII*.
Alzonne (Aude). Commissaire municipal, Auriol
(Antoine), remplaçant Gaillard, notaire,
démissionnant: 13 frimaire an VII.
AMADIEU, capitaine à la 17 e ½-brigade légère réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 13 nivôse an VII*.
Amailloux (Deux-Sèvres). Commissaire municipal,
Bisson fils aîné, remplaçant Petit, démissionnant: 2
frimaire an VII.
AMALVY (Jean), commissaire de police à Toulouse, an VI:
13 pluviôse an VII.
Amancey (Doubs). Assemblée primaire, an VI: 3 frimaire
an VII. Habitant, voir: Maréchal (Étienne et Jean),
menuisiers, Ordinaire (Jean-Claude), maçon.
AMANDEAU (Charles-Alexandre), prêtre du canton de
Jumet (Jemappes) déporté: 26 frimaire an VII*.
AMARZIT (D'), voir: DAMARZIT.
Amboise (Indre-et-Loire). Juge de paix conspirateur
dénoncés par le chef de la 6 e division de gendarmerie,
mandat d'amener: 4 pluviôse an VII.
AMBROSIONI et AMBROSIONI, députés aux conseils des
Anciens et des Jeunes cisalpins conservés par Rivaud:
29 frimaire an VII*.
AMELIN, VANROBAIS et compagnie, actionnaire de la Caisse
des comptes courants représentée par Pillot: 28
brumaire an VII*; Amelin, Vanrobais, Déjoli et
compagnie et Minaud, soumission pour la fourniture
de l'habillement des conscrits contre le produit de la
INDEX
contribution sur les portes et fenêtres à concurrence de
17 millions, approbation: 19 frimaire an VII.
AMELINE, d'Avessac (Loire-Inférieure), autorisé à
poursuivre des ex-administrateurs municipaux de
Bains [-sur-Oust] (Ille-et-Vilaine) en paiement de
laines saisies sur ordre de cette commune et du district
de Redon par Maury, ex-officier municipal de Redon:
27 brumaire an VII.
AMELOOT (Antoine et J.-B.), curés de Wulveringe et
Oudekapelle (Lys) déportés: 14 frimaire an VII*.
AMELOT DE CHAILLOU (Antoine-Léon-Anne), administrateur
en chef des contributions, revenus et finances de la
République française en Italie avec pouvoir de prendre
toutes dispositions pour assurer le service des armées,
mésentente envers Fouché et Joubert: 26 brumaire an
VII. Chargé d'envoyer les tableaux, objets d'art,
manuscrits, livres précieux des collections du roi et les
pièces d'argenterie et objets précieux faciles à négocier
du Piémont à Paris, et de traiter du reste avec
l'administration provisoire piémontaise: 2 nivôse an
VII. Fonds à donner à l'ambassadeur Rivaud: 5, 7
nivôse an VII. Lettre contre Fouché: 4 frimaire an VII.
Nommé commissaire civil de l'armée française en
République cisalpine: 8 frimaire an VII; commissaire:
2, 6, 8 nivôse an VII. Déchargé au profit d'Eymar de
mettre les scellés sur les magasins et les caisses du
Piémont: 26 frimaire an VII.
Amelsdorp (Belgique, Limbourg, alors: Meuse-Inférieure,
auj.: commune de Bilzen). Habitant, Dethier, seigneur
de Kanne, meneur de l'insurrection de Belgique,
mandat d'amener devant le Directoire: 18 frimaire an
VII*.
Amende. Amendes et dommages et intérêts aux
communes du département des Forêts et de l'Ourthe à
cause du brigandage sur leur territoire pendant la
rébellion, désignation du tribunal civil compétent par
le Tribunal de cassation: 2 frimaire an VII. Pour fol
appel, voir: Justice (procédures judiciaires).
- Idem, affaires par localités. Charente-Inférieure,
Siecq, adjoint municipal condamné à - par le juge de
paix de Beauvais pour non-respect du calendrier
républicain: 9 frimaire an VII. Landes, Dax, tribunal
correctionnel, voiturier condamné à - pour injures et
menaces contre les préposés du droit de passe par le
tribunal correctionnel de Dax: 2 frimaire an VII.
Manche, Macey, agent municipal convoquant une
assemblée des habitants pour payer celle infligée au
prêtre Mutel: 29 frimaire an VII. Oise, Ermenonville,
agent municipal condamné à - pour violation du
décadi: 7 nivôse an VII.
Amenucourt (Seine-et-Oise, auj.: Val-d'Oise). Roi, curé,
vouant aux enfers un prêtre célébrant le culte le décadi
et s'agitant pour diriger les prochaines élections,
déporté: 6 nivôse an VII.
Amérique, américain, voir: États-Unis.
Amfreville-les-Champs (Seine-Inférieure). Habitant, voir:
Vallée.