INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

Bijou, diamant, voir aussi: Métal (métaux précieux).
Diamant, Carrié, Bézard et compagnie, traité avec le
ministre des Finances les obligeant à faire une avance
employée en partie au retrait de diamants déposés chez
Treskow à Berlin qu'ils recevront en nantissement,
approbation: 5 nivôse an VII; le Régent, Parseval,
adjudant général, chargé des négociations du diamant
le Régent à Berlin en l'an V: 8 frimaire an VII. Tissot,
restitution en nature ou en valeur de bijoux, numéraire
et vaisselle d'argent saisis par le comité révolutionnaire
de la section des Sans-Culottes de Paris, rejet: 25
frimaire an VII.
Bilbao (Espagne). Lougre prussien armé par des
contrebandiers anglais de Flessingue, chargé de
genièvre pour -, pris aux Huttes-d'Oye (Pas-de-Calais):
25 frimaire an VII.
BILGER (Martin), nommé capitaine à la 94 e ½-brigade par
Hoche pour l'expédition d'Irlande de l'an V, confirmé:
22 frimaire an VII*.
BILLABOIS-BOISMONT, suppléant au tribunal du district de la
Charité (Nièvre), nommé juge au tribunal civil de la
Lys: 14 frimaire an VII.
Billard, voir: Janelle (Joseph), maitre de - à Toulon.
BILLARD (Pierre-Joseph), futur général, capitaine, aide de
camp du général Scherer à l'armée d'Italie promu chef
de bataillon: 17 pluviôse an VII.
BILLE, notaire à Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire): 9 frimaire
an VII.
BILLERÉ, sous-lieutenant à la 50 e ½-brigade réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
Billey (Côte-d'Or). Assemblée communale, an VI: 5
pluviôse an VII.
Billiat (Ain). Commissaire municipal, Lyonnet, président
de la municipalité, remplaçant Vanel, négligent,
destitué: 12 pluviôse an VII.
BILLIET, capitaine à la 31 e division de gendarmerie nommé
dans les nouvelles ½-brigades formées à Rennes: 25
brumaire an VII*.
BILLIOUX, lieutenant à la 7 e ½-brigade réformé nommé en
½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
Billom (Puy-de-Dôme). Biens communaux, masures
jouxtant la halle aux blés construite depuis 1791 sur le
terrain des Capucins, vente: 9 pluviôse an VII.
Gendarmerie, Alizé, nommé lieutenant: 29 brumaire
an VII*; remplacée par Thiers: 15 frimaire an VII.
Bilques (Pas-de-Calais, auj.: commune d'Helfaut).
Adjoint municipal ayant rédigé les pièces préparatoires
du divorce de la citoyenne Lœktemberg, épouse
Legrand sur feuilles volantes de papier non timbré et
sans les transcrire sur le registre des publications de
mariage, Bedaigne, destitué et jugé: 19 pluviôse an
VII.
INDEX
Bilstain (Belgique, province de Liège, auj.: commune de
Limbourg, alors: Ourthe). Habitant, voir: Delhæs
(Pierre-François).
BINET, sergent-major à la 47 e ½-brigade nommé souslieutenant
en ½-brigade nouvelle: 13 pluviôse an VII*.
BINET, sous-lieutenant au 9 e chasseurs à cheval,
démission, an V: 5 pluviôse an VII*.
BINET, idem au 16 e idem, démission: 27 frimaire an VII*.
BINET, nommé suppléant au tribunal civil de la Lys: 14
frimaire an VII*; refusant: 4 nivôse an VII*.
Bingen (Allemagne, Rhénanie-Palatinat, alors: Mont-
Tonnerre). Gendarmerie, brigade, création: 23 nivôse
an VII*.
BIRAGO, ministre des Affaires étrangères cisalpin: 5
pluviôse an VII.
BIRÉ (Philippe-Marie-Joseph), de Rouen, chouan, fils de
Philippe Biré dit Mévellière, émigré de la Loire-
Inférieure maintenu: 3 nivôse an VII.
Birkenfeld (Allemagne, Rhénanie-Palatinat, alors: Sarre).
Gendarmerie, brigade, création: 23 nivôse an VII*.
Juge de paix, mandat d'arrêt contre Pauli (Léonard), de
Speicher (Forêts), pour fausse monnaie: 4 frimaire an
VII. Recettes, arrondissement, création: idem. Tribunal
correctionnel, création: idem.
BIRON (veuve GONTAUT-), voir: ROYE-LA ROCHEFOUCAULT
(Pauline-Françoise).
BISCARRA (Joseph ou Jacques), de Nice, trésorier du roi de
Sardaigne, émigré soi-disant avant l'annexion,
maintenu: 27 nivôse an VII.
BISCHOP, commissaire municipal provisoire d'Herent
(Dyle) laissant des prêtres réfractaires célébrer le culte
au presbytère, ne faisant pas tenir l'état civil et ivrogne,
remplacé: 4 pluviôse an VII*.
BISESTI (Jean), nommé juge de paix de Sélestat extra
muros ou de Dambach: 26 frimaire an VII*.
BISSON fils aîné, nommé commissaire municipal
d'Amailloux (Deux-Sèvres): 2 frimaire an VII*.
BISSON (Marin), nommé lieutenant au 2 e bataillon de
sapeurs: 28 brumaire an VII*.
BISSY (Marie-Agathe DURAND-), veuve CHANALEILLES-
DUVILLARD, voir: CHANALEILLES-DUVILLARD (Charles-
François-Guillaume), son fils.
Bissy-la-Mâconnaise (Saône-et-Loire). Assemblée
communale, an VI: 16 frimaire an VII.
Bitburg (Allemagne, Rhénanie-Palatinat, alors: Forêts).
Juge de paix non élu en l'an VI, Simons, nommé de
nouveau: 28 brumaire an VII.