INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

Aides (d'Ancien Régime), voir: Goulhot (Philippe-Jean-
Baptiste), receveur à Marigny (Manche), Pomponne-
Pinçon-Menerville (Louis-Marie), président à la Cour.
de Paris.
L'Aigle (Orne). Assemblées communale et primaire, an
VI: 18 frimaire an VII. Municipalité extra muros,
Garnier, président et autres royalistes destitués: 27
brumaire an VII.
Aigleville (Eure). Habitant, voir: Lespinasse (Edme-
Joseph), maréchal de camp.
AIGREPONT (VERNIN D'), voir: VERNIN-DAIGREPONT.
AIGROT, ex-président de la municipalité de Villers-Farlay
(Jura) ayant délivré seul des passeports à deux
individus sous noms d'emprunt en l'an IV et en l'an V,
jugé: 26 frimaire an VII*.
Aigueperse (Rhône). Habitant, voir: Ducroux fils.
Aillant [-sur-Tholon] (Yonne). Niel (Claude), prêtre
faisant sonner la cloche pendant les orages, déporté:
18 frimaire an VII.
AILLAUD, lieutenant au 17 e de cavalerie retraité: 23 nivôse
an VII*.
AILLAUD, nommé lieutenant de gendarmerie à Marseille:
29 brumaire an VII*.
Aillières [-Beauvoir] (Sarthe). Assemblée communale, an
VI: 16 frimaire an VII.
AILLY (D), voir: DAILLY (François).
AIMÉ (Nicolas), lieutenant de vaisseau sur la corvette la
Bayonnaise promu capitaine après la capture de la
frégate britannique l'Embuscade: 15 pluviôse an VII*.
AIMEZ, capitaine à la 75 e ½-brigade réformé nommé en ½brigade
nouvelle: 28 brumaire an VII*.
Ain (département), Administration centrale, ex-membre,
voir: Delaville (Jean-Baptiste). Assemblées primaires,
an VI, Champagne: 26 brumaire, 14 frimaire an VII;
Châtillon-en-Michaille: 26 nivôse, 16 pluviôse an VII
Bureau de contrôle des matières d'or et d'argent à
Trévoux, ouverture au 1 er pluviôse: 15 nivôse an VII.
Carte des routes de la partie du département de Thoiry
à Bourg, au confluent de l'Ain avec le Rhône, à Lyon
et au cours de la Saône, encre couleur: 24 nivôse an
VII. Circonscriptions administratives, limite avec le
département du Léman avec division de la commune
de Chézery de part et d'autre de la rivière de la
Valserine entre une commune de Chézery, canton de
Collonges (Léman), et l'autre dans l'Ain sous le nom
de Forens dans celui de Châtillon-en-Michaille: 19
pluviôse an VII. Députés, voir: Deydier (Étienne) et
Gauthier (Antoine-François), Anciens, Groscassand-
Dorimond (Claude-Marie) et Vézu (Louis), Cinq-
Cents. Émigrés, voir: Cachet-Montezan (Louis),
Fabre-Longry (Marie-François-Philibert), Favre
(Marie-Joseph-François-Clair), Gaillard (Joseph),
INDEX
Geoffroi-Verdat (Pierre), Laforêt (Pierre), Menthon
(Balthazar-Louis-Bernard aîné et Bernard-Ennemond
cadet), Mestrallet (Joseph-Anne), Saint-Germain
d'Apchon (Antoine-Louis-Claude). Fonctionnaires,
arrêtés de nomination: 26 brumaire, 14 frimaire, 16
pluviôse an VII. Fonctionnaires, destitution, Billiat,
commissaire municipal négligent: 12 pluviôse an VII.
Gendarmerie, voir: Gendarmerie, 42 e escadron,
lieutenants à Belley, Bourg et Trévoux. Tribunal
correctionnel de Châtillon [-sur-Chalaronne] transfert
à Trévoux: 7, 8, 24 nivôse an VII.
Ainhoa (Basses-Pyrénées). Douanes, bureau désigné pour
l'exportation des ouvrages d'or et d'argent: 5 frimaire
an VII; pour celle du tabac: 11 nivôse an VII.
Aire [-sur-l'Adour] (Landes). Batbedat (François), cousin
de Madame Tallien, accusé d'avoir participé aux
troubles en l'an V: 6 frimaire an VII.
Aire [-sur-la-Lys] (Pas-de-Calais). Habitant, voir:
Bosquet (Philippe-Ignace), Millon (Jean), entrepreneur
des fortifications, 1792.
AISAC (D'), voir: DAISAC (Claude-Louis).
Aisne (département). Assemblées communales, an VI,
Bassoles: 17 pluviôse an VII. Assemblées primaires,
an VI, Vervins intra et extra muros: 12 pluviôse an
VII. Bataillons, voir: Volontaires. Biens nationaux et
communaux, bois nationaux de Bonnes, de "la
Chaupierre", de Coincy, des Églises (communes de
Dommiers et Missy-aux-Bois), de Jouarre (commune
de Chartèves), du Grand-Hureau (commune de Sillyla-Poterie),
du Prêtre (de Pétret, commune de
Monthiers?) et du Priolée (de Pringy, commune de
Neuilly-Saint-Front?): 29 frimaire an VII; Largny,
biens communaux, échange d'un marais contre des
terres: 27 brumaire an VII. Circonscriptions
administratives, Orbais, canton, transfert à la Marne:
19 nivôse an VII. Contributions, canton d'Orbais réuni
à la Marne, mode de transfert: 13 pluviôse an VII;
inspecteur, Delamotte, commissaire municipal de
Craonne, remplaçant Dupin (André-Simon-Olivier),
conventionnel, muté dans l'Aube: 13, 15 pluviôse an
VII. Députés, voir: Dupin (André-Simon-Olivier),
Convention. Émigrés, voir: Fusillier (André), Herville
(Paul d'), Lescarbotte-Beaufort (André-Louis), Passage
(Jean-Baptiste-Gabriel du), Régnier-Rohaut, Rosnay
(Louis-François), Vatin (Simon-Pierre-Alexis).
Fonctionnaires, arrêtés de nomination: 13, 22 frimaire,
8, 22 nivôse, 12 pluviôse an VII. Fonctionnaires,
destitution, Agnicourt, agent municipal violant le
décadi: 19 pluviôse an VII; Suzy, agent municipal
recélant son gendre conscrit: 13 pluviôse an VII;
Vaurezis, agent et adjoint municipaux ayant travaillé
le jour de la fête de la vieillesse: 9 frimaire an VII;
Vuillery, adjoint municipal ayant travaillé le 18
fructidor an VI et dansé à la fête patronale le 23: 27
brumaire an VII. Gendarmerie, voir: Gendarmerie, 30 e
escadron, lieutenants à Château-Thierry, Laon, Saint-
Quentin et Soissons; Dupenty ou Duponty, Guyard et
Lefèvre, lieutenants à Laon, Soissons et Saint-Quentin
mutés à Saint-Quentin, Laon et Soissons: 29 nivôse an
VII*. Poste, bureau, Vic-sur-Aisne, création: 17
frimaire an VII.