INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

ministre de la Guerre: 3 nivôse an VII. Tunisie, Kerr,
capitaine irlandais, chargé par Pléville-Le Peley, alors
en mission à Tunis, de fournir des grains à Marseille
en l'an II et arrêté en débarquant à l'île d'Hyères,
paiement d'une partie de ses grains: 5 nivôse an VII.
Var, Grimaud, fourniture de blé à la commune, an IV:
13 pluviôse an VII.
Apt (Vaucluse). Ex-district, transfert du ressort du bureau
de garantie des matières d'or et d'argent d'Aix à celui
d'Avignon: 7 frimaire an VII.
AQUILA, député au Conseil des Jeunes cisalpin conservé:
29 frimaire an VII*.
Aquin (Saint-Domingue, auj.: Haïti). Habitant, voir:
Melinet.
ARAM, lieutenant à la 57 e ½-brigade réformé nommé en
½-brigade nouvelle: 25 brumaire an VII*.
ARAUJO DE AZEVEDO (Antonio D'), ex-ambassadeur
portugais en France, sauf-conduit à Martel, négociant
à Bordeaux, pour transporter au Portugal les meubles
et objets achetés en France par lui: 15 frimaire an VII.
ARBEL (Auguste D') fils, émigré de la Seine parti en
Angleterre en 1792, détenu à la prison de la Force à
Paris, maintenu: 23 brumaire an VII.
ARBELLAY (D'), voir: DARBELLAY.
ARBEY, nommé capitaine de gendarmerie à Besançon: 29
brumaire an VII*.
Arbois (Jura). Habitant, voir: Crétin (Guillaume-Louis-
Jean-Baptiste).
Arbre de la Liberté, voir: Insigne (arbre de la Liberté).
Pépinière, voir: Versailles.
Arbroz (Léman, auj.: la Côte-d'Arbroz, Haute-Savoie)
Agent municipal refusant de remettre les registres
d'état civil et de désigner les conscrits destitué: 13
pluviôse an VII.
Arbus (Basses-Pyrénées). Assemblée communale, an VI:
19 frimaire an VII.
.
Arbusigny (Mont-Blanc puis Léman, auj.: Haute-Savoie).
Canton, état de siège après plusieurs attaques à Groisy
de gendarmes convoyant des détenus à Chambéry en
l'an VI: 27 brumaire an VII.
Arc-Ainières (Belgique, Hainaut, alors: Jemappes, auj.:
commune de Frasnes-lez-Anvaing). Sesmerie, meneur
de l'insurrection de Belgique, mandat d'amener devant
le Directoire: 14 frimaire an VII*.
Arc [-en-Barrois] (Haute-Marne). Justice de paix non
élue en l'an VI, Faitot (Joseph), assesseur nommé juge,
et autres, nomination: 6 nivôse an VII.
Arcey (Doubs). Habitant, voir: Jannot dit Courchaton
(Claude-Nicolas).
INDEX
ARCHAMBAULT, ex-officier d'un bataillon du Loiret nommé
commissaire municipal de Gidy: 2 frimaire an VII*.
Archéologues, voir: Leblond (Gaspard-Michel), Mongez
(Antoine). Archéologie, antiques, Gibelin (Esprit-
Antoine), antiques provenant du mausolée romain dit
la Grande tour du palais d'Aix [-en-Provence],
hommage au nom de la municipalité: 17 pluviôse an
VII.
ARCHIAC-SAINT-SIMON (D'ESMIERS D'), voir: DESMIERS dit
D'ARCHIAC-SAINT-SIMON (Jean-Louis-Arnolphe).
Architectes, voir: Chalgrin (Jean-François-Thérèse),
architecte du Directoire, Jallier (Claude-Jean-
Baptiste), architecte des bâtiments civils, Margouet,
architecte de la ville de Perpignan, Poterlet (Jean),
architecte géographe à Châlons.
- Architecture. Bordeaux, Château Trompette, monument
à la gloire des armées, concours, prolongation du
délai: 3 nivôse an VII.
Archives, voir aussi: État civil (registres), Notaires
(minutes).
- Organisation, message aux Cinq-Cents pour la
conformer à la Constitution de l'an III en distinguant
les archives de l'exécutif des archives du législatif,
dites archives de la République: 14 pluviôse an VII.
- Du Directoire. Circulaires aux ministres sur la remise au
secrétariat du Directoire des pièces de sa
correspondance politique reçue à eux envoyés pour
rapport ou pour prendre connaissance: 15 frimaire an
VII; à ceux des Finances, de la Marine et des
Colonies, de la Police générale et des Relations
extérieures, remise au secrétariat du Directoire de leurs
rapports portant une décision du Directoire à la suite:
15 frimaire an VII. Maas (François-Jacques-Ignace),
archiviste du Directoire, garde des registres du Comité
de sûreté générale, avis sur un faux mandat d'arrêt du
Comité pour fédéralisme contre Moréton-Chabrillan
(Pierre-Charles-Fortuné), agent des Britanniques en
Suisse sous le nom de La Chapelle, arrêté à Lausanne:
17 frimaire an VII. Plan de l'agrandissement de la
place de la Fromagerie de Lyon annexé à une loi du 6
nivôse an VII et manquant aux Archives de la
République, refus de le prêter à la municipalité: 7
nivôse an VII. Serment des Directeurs, du secrétaire
général et des ministres à la fête du 2 pluviôse an VII,
dépôt: 2 pluviôse an VII.
- Du ministère de la Marine et des Colonies, papiers de la
commission des colonies de la Convention créée par
décret du 9 vendémiaire an III, remise après la fin du
rapport du député Garran-Coulon: 3 nivôse an VII. De
celui des Relations extérieures, voir: Poisson, ex-souschef
du dépôt.
- De la République. Organisation des archives, message
aux Cinq-Cents pour la conformer à la Constitution de
l'an III en distinguant les archives de l'exécutif des
archives du législatif, dites archives de la République:
14 pluviôse an VII. Plan de l'agrandissement de la
place de la Fromagerie de Lyon annexé à une loi du 6
nivôse an VII y manquant aux Archives de la
République, envoi d'un dessinateur par Camus
(Armand-Gaston), archiviste de la République, le
copier aux Archives du Directoire pour envoi à la
municipalité: 7 nivôse an VII. Remise au ministre des