INDEX , A-COM, tome VII - Archives nationales

ailli de Lochristi, Rœpsæt (Jacques), d'Audenarde,
Seghers (Everard), greffier de Rupelmonde et son fils,
Schœls, médecin à Nazareth, Schœrman fils, de Gand,
Smet, bailli d'Alost, Smet-De Brugue, avocat à Gand,
Vanderdonk, homme de loi d'Audenarde, Vander
Ecken, greffier à Oudegem, Vandewalle (L.),
d'Audenarde, Vandoornick, négociant et ex-officier
municipal à Wetteren, Vandoorselære, ex-avocat à
Gand, Vanhove, bailli de Renaix, Vanjœrs, avocat à
Gand, Verbrugghem, d'Erembodegem, receveur
d'Erpe, Vercruyssen, clerc à Zwijnaarde, Vercruyssen,
cultivateur à Schoonaarde, Vermandel, ex-agent
municipal de Deinze, Verstræten, homme de loi
d'Eine, Weitsman, de Termonde.
- Idem, de Jemappes, liste du commissaire municipal de
Tournai sur renseignements de Six, juge de paix de
Celles, mandat d'amener du 14 frimaire an VII: le fils
du boulanger de Molenbaix, Bourgheke (Bernard),
chapelier, et Copeguol-Gantois, de Renaix (Escaut),
Curé (Baptiste) fils, Hennebert fils et Noé (les trois fils
de Jacques), de Wattripont, De Coq, garde champêtre,
et De Wuillamort (Joachim), aubergiste de Celles,
Dubois (Pierre) fils et Platteau (Antoine), d'Anserœul,
Hache (Antoine), ex-dragon de la Tour, Hennebicq
(Louis), domestique, et Maquet (Jean-Baptiste), de
Pottes, Leblanc [Jean-Baptiste] fils, d'Escanaffles, Le
Boulanger, de Tournai, Petrus, de Ruien (Escaut),
Sesmerie, d'Arc-Ainières.
- Idem, participants à des rassemblements armés à
Kapellen et Ramsdonk (Dyle) et Tisselt (Deux-
Nèthes), mandat d'amener du 6 frimaire an VII:
Albrecht (Guillaume et Guillaume), Blomhærts (Jean
et Rémi), Brion (Corneille), Bulens (Ferdinand et
Ferdinand), Cœckelberg (Henri), Collier (André), De
Mæyer (Henri, Henri, Henri et Henri), De Ruysscher
(Pierre et Pierre), De Ryck (Alexandre et Alexandre),
De Wiot (Philippe), Dons (Guillaume), Goossens
(Guillaume, Guillaume, Pierre-Jean et Pierre-Jean),
Heck (Jean), Hoymissen (B.), Huysmans (Gilles et
Gilles), Jenner (Jacques), Lauwens (Jean), Lauwers
(Jean), Mœns (Charles, Corneille, Guillaume,
Guillaume, Jacques, Michel, Michel, Philippe et
Philippe), Moorgart (Jean, Jean, Pierre-Jean et Pierre-
Jean), Muysdermans (Jean-Baptiste), Peeters (Antoine,
Corneille, Gilles, Jacques, Jacques et Philippe), Robyn
(Charles et Jean-Baptiste), Rogiers (Antoine),
Silleslagh (François), Steenacker (Gilles et Gilles),
Stock (Jean), Talboom (Jacques et Jacques), Troch
(Antoine, P.-Jean et Pierre-Jean), Van Achter
(Philippe), Van den Bosch (P.), Van Dorsselær
(Jérôme, Philippe, Philippe et Pierre), Vandyck (Jean-
Baptiste), Van Gindertæten (Corneille), Van Lier
(Henri et Henri), Van Lint (Henri), Van Roy (Pierre et
Pierre-Jean), Vaukiers (François et François),
Verbruggen (Jean-Baptiste, Jean-Baptiste et Pierre-
Jean), Verhœven (François), Wilens (Philippe et
Philippe).
- Idem, mandat d'amener du 18 frimaire an VII: Baclesse
(N.), troisième fils, de Luxembourg, Bergh (veuve),
ex-directrice de la poste aux lettres d'Arlon (Forêts),
Brabender (Pierre), de Luxembourg, Dethier,
d'Amelsdorp (Meuse-Inférieure), seigneur de Kanne,
Gobaud (Charles), notaire à Vianden (Forêts),
Lafontaine et Lafontaine (N.), de Luxembourg,
Langers (Louis), idem, Montigny, de Bra (Ourthe),
INDEX
Poncelet (N.), de Neufchâteau (Forêts), Sandkoul
(Charles), d'Orgeo (idem).
- Lois, publication dans les départements réunis. Formes,
loi du 24 brumaire an VII: 26 brumaire an VII. Loi du
16 germinal an II sur les comptes des receveurs des
consignations et commissaires des saisies réelles:
idem.
- Rome. Collège de Liège à Rome: 8 pluviôse an VII.
Collège Saint-Norbert à Rome, établissement religieux
belge contigu au palais Frangipani et pouvant être
acquis pour l'École française de Rome: idem. Hospice
Saint-Julien de Rome, établissement religieux belge
administré par Demuynck, de Bruges: idem. Prêtres et
religieux belges à Rome assimilés aux religieux des
départements réunis: idem.
- Sentiment antifrançais. Jaubert, ami du commissaire
près le tribunal correctionnel de Mons (Jemappes)
Chais, proposant d'élire des partisans de l'Autriche aux
prochaines élections: 29 nivôse an VII. Érard,
cordonnier à Luxembourg, refus de poursuites contre
Glavet et Seyler, appariteur de la municipalité et
commissaire de police pour prétendue arrestation
arbitraire: 9 frimaire an VII. Meys (Nicolas), médecin
à Tirlemont (Dyle), ex-administrateur municipal retiré
comme parent d'émigré, frère d'un membre de l'armée
autrichienne: 19 pluviôse an VII. Zeller, curé de
Feulen (Forêts) ayant aidé l'armée française pendant le
blocus de Luxembourg et faussement accusé d'avoir
contrevenu aux lois, déportation annulée: 28 brumaire
an VII.
BELICHON, capitaine à la 29 e ½-brigade légère puis à la
garde du Corps législatif réformé, nommé adjudantmajor
en ½-brigade nouvelle: 17 frimaire an VII*.
Bellac (Haute-Vienne). Gendarmerie, Lesterpt, nommé
lieutenant: 29 brumaire an VII*.
BELLAIR, voir: LIGER-BELLAIR (Louis), futur général.
BELLANGER, lieutenant à la 3 e ½-brigade légère réformé
nommé en ½-brigade nouvelle: 28 brumaire an VII*.
BELLART, inspecteur du droit de passe du Mont-Blanc
muté dans l'Allier: 9 frimaire an VII*.
BELLE, lieutenant à la 31 e division de gendarmerie nommé
dans les nouvelles ½-brigades formées à Rennes: 25
brumaire an VII*.
Belle-Île (Morbihan). Dépôt de mendicité, projet: 9
frimaire an VII. Voir aussi: la Régénérée, frégate
française.
BELLEAU, voir: MANOURY (Marie), veuve.
Belleau (Meurthe, auj.: Meurthe-et-Moselle). Adjoint
municipal fanatique destitué: 13 pluviôse an VII.
Bellefontaire (Gironde, commune de Baron). Habitant,
voir: Cursol (Françoise), veuve Gaufreteau.
BELLEGARDE (PERROTIN DE), voir: PERROTIN-BELLEGARDE
(Abel).