rapport d'auto-Žvaluation - Ecologie & Evolution - Université Pierre ...

. Règlement Intérieur
Règlement intérieur du laboratoire d’Ecologie et Evolution, UMR 7625 CNRS, UPMC, ENS
Le Règlement intérieur de l’UMR 7625 s’applique à son personnel, les utilisateurs des infrastructures et les visiteurs dans
le cadre des activités scientifiques et pédagogiques de l’UMR.
1. Conseil de laboratoire – Assemblée générale
1.1. Le conseil de laboratoire.
1.1.1 Son fonctionnement:
Présidé par le Directeur qui en établit l’ordre du jour, le conseil de laboratoire se réunie au moins trois fois par an. Les
membres élus (et leurs suppléants) le sont pour 5 ans, sauf les représentants des doctorants (et leurs suppléants) qui le
sont pour 2 ans. Les élections ont lieu au suffrage direct et au scrutin plurinominal à deux tours. Tout électeur est éligible.
Sont électeurs :
- Les personnels affectés sur un poste permanent attribué au laboratoire, l’une de nos tutelles ou par un autre organisme
partenaire au titre d'un contrat d'association ou d'Unité Mixte.
- Sous réserve d'une ancienneté minimale d'un an dans l'Unité considérée, les personnels non permanents participants à
l'activité de l'Unité et répertoriés dans la base Labintel.
1.1.2. Sa composition:
- 2-3 membres de droit :
Le Directeur de l'Unité et le(s) Directeur(s) adjoint(s).
- 6 membres élus en deux collèges et 1 sous collège :
2 représentants élus chercheurs et enseignants chercheurs.
2 représentants élus ITA /IATOSS
2 représentants élus doctorants.
- 7 membres nommés par le Directeur:
5 chefs d’équipes
1 ACMO
1 Secrétaire
Et le cas échéants des invités non permanents pour touts problèmes ponctuels.
Décision CNRS n° 920368SOSI du 28/10/1992.
1.1.3. Ses compétences :
Son rôle est consultatif. Il peut-être consulté par le Directeur de l'Unité pour diverses questions :
– L'état, la programmation, la coordination des recherches, la composition des équipes.
– Les moyens budgétaires à demander par l'Unité et la répartition de ceux qui lui sont alloués. La politique des contrats de
recherche de l’Unité. La politique de transfert de technologie et la diffusion de l'information scientifique de l'Unité.
– La gestion des ressources humaines. Le programme de formation en cours et pour l'année à venir. Toutes mesures
relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'Unité et susceptibles d'avoir une incidence sur la situation et les
conditions de travail du personnel.
– Les conséquences à tirer de l'avis formulé par la ou les sections du comité national de la recherche scientifique dont
relève l'Unité.
Le Directeur de l'Unité peut en outre consulter le conseil de laboratoire sur toutes autres questions concernant l'Unité.
1.2. L’assemblée générale.
L’assemblée générale comprend tous les personnels de l’Unité. Elle est réunie sur convocation du Directeur au moins une
fois par an. Pour un effectif de personnels statutaires inférieur à 30, le conseil de l’Unité se réunira en assemblée générale.
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