HS13 - Office International de l'Eau

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- 105 - ü Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de Meurthe et Moselle (DASS 54), 2001, Assainissement non collectif, Etat des lieux en Meurthe-et Moselle. ü Faudry D., mars 1984, Le regain d'intérêt pour l'assainissement non collectif et la modification de la réglementation, rapport intermédiaire au contrat de recherche "Evolution des techniques de l'eau dans la ville", Université des Sciences Sociales de Grenoble, Ministère de l'Urbanisme du Logement et du Transport. ü Fazio A., 1993, L'assainissement semi-collectif, un exemple de solution, in actes du rendez-vous du 27 octobre 1993 organisé par le C.S.T.B et l'A.G.H.T.M. sur l'assainissement non collectif, Paris. ü FNDAE, 1993, Situation de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement des communes rurales en 1990, Paris. ü FNDAE, 1998, Filière d’épuration pour les petites collectivités, cahier technique n°22, Paris ü FNDAE, 2003, Situation de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement des communes rurales en 2000, Paris. ü FNDAE, CEMAGREF, 1998, Guide méthodologique d’élaboration des études technicoéconomiques préalables au zonage d’assainissement à l’usage des techniciens, cahier technique n°22, Paris ü Godet, J.L., 1993, Les missions des services de l'État, in actes du rendez-vous du 27 octobre 1993 organisé par le C.S.T.B et l'A.G.H.T.M. sur l'assainissement non collectif, Paris. ü Godfroy B., Abrial B., Simon P., Décembre 1984, le SIVOM du canton de Poix de Picardie et le District Rural de l'est Saint-Quentinois : deux exemples d'intervention de collectivités pour l'assainissement non collectif, in Génie Rural, p. 29 à 32. ü GRAIE, 2003, L’assainissement non collectif – séminaire d’échange régional, Lyon BRON 24 juin 2003. ü Jeanson P., 1993, La loi sur l'eau et l'assainissement : le point sur les décrets d'application, in actes du rendez-vous du 27 octobre 1993 organisé par le C.S.T.B et l'A.G.H.T.M. sur l'assainissement non collectif, Paris. ü Lavarde R. et Six A., 1993, les différentes politiques en matière d'assainissement dans les agences de l'eau, in actes du rendez-vous du 27 octobre 1993 organisé par le C.S.T.B. et l'A.G.H.T.M. sur l'assainissement non collectif, Paris. ü Lesavre J., 1993, Assainissement semi-collectif : le bilan en France des techniques d'infiltration/percolation, in actes du rendez-vous du 27 octobre 1993 organisé par le C.S.T.B. et l'A.G.H.T.M. sur l'assainissement non collectif, Paris. ü Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 (JO 4 janvier 1992) sur l’eau. ü Norotte O., Oustric A., 1997, « Zonages d’assainissement -Bilan des pratiques- Aspects juridiques et administratifs », 60 p, Ministère de l’Environnement. ü Raillon Sophie , juin 2003, Etat des lieux de la mise en place du service public d’assainissement non collectif (SPANC) en France, SED Haute-Savoie, CRAIE, in L’assainissement non collectif – séminaire d’échange régional, Lyon BRON 24 juin 2003.
- 106 - ü SNEA, FNSA, 2001, Evacuation des matière de vidange : les filières possibles, in Environnement & technique, Décembre 2001 n°212. ü Syndicat des eaux de Charente-Maritime, septembre 2002, Conseils techniques pour le choix d’un dispositif d’assainissement individuel, Saintes ü Syndicat Mixte départemental d’Equipement des communes des Landes, 2003, Assainissement non collectif : vos nouvelles obbligations issues de la loi du l’eau du 3 janvier 1992 – le contrôle de conception / réalisation – le contrôle de bon fonctionnement, plaquette d’information. ü Syndicat Mixte d'Étude des problèmes de l'Agglomération Toulousaine, 1990, L'assainissement de l'agglomération toulousaine, inventaire, première analyse, éléments de diagnostic, Toulouse. ü Valin P., L'élaboration des schémas directeurs d'assainissement, in actes du rendez-vous du 27 octobre 1993 organisé par le C.S.T.B. et l'A.G.H.T.M. sur l'assainissement non collectif, Paris. ü Wilczynsky, 1986, La gestion des dispositifs d'assainissement non collectif au travers de l'expérience d'Amfreville-la-Campagne, in Un rendez-vous CSTB-AGHTM : l'assainissement non collectif, Agence de Bassin Seine-Normandie. ü Wilczynsky, janvier-février 1990, La gestion collective de l'assainissement non collectif, in Courants, p. 49 à 50.
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MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L
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