Le rapport annuel 2011 du CGEDD

n°007293-01
Audit de l’institut national
de l’Environnement industriel
et des Risques (INERIS)
Patrick DE BUHAN, Alain Féménias, Rémi GUILLET (CGEDD) ;
Philippe SCHIL (CGIET)
L’INERIS réalise des études de risques technologiques et
industriels avec une expertise remarquable en matière de
prévention, adossée à la recherche. L’audit recommande
de rendre plus lisible la recherche des équipes (UMR avec
des partenaires extérieurs) évaluables par l’AERES (agence
d’évaluation de la Recherche et de l’Enseignement supérieur),
d’établir un cadre rigoureux des commandes et des
missions confiées en matière de bases de données publiques
et de respecter une autonomie de gestion des ressources
propres générées par les travaux pour des industriels.
n°007291-01
Audit du centre scientifique
et technique du Bâtiment (CSTB)
Jean BRUNEAU, Jean-Claude DIQUET, Philippe FOLLENFANT,
Bernard HALPHEN (CGEDD)
Le CSTB occupe une place importante et reconnue dans le
secteur du bâtiment. Il exerce des activités de recherche,
d’évaluation des innovations, de certification et de diffusion
du savoir.
Son contrat d’objectifs 2010-2013 est axé sur le Grenelle
de l’environnement. La mission a relevé le dynamisme des
unités techniques de l’établissement, mais aussi certaines
faiblesses du système de management. Elle a notamment recommandé
la mise en place d’outils de suivi des indicateurs
de fonctionnement et la réactivation du conseil scientifique.
n°008136-01
Avis de l’IGOA, article de synthèse
des quelques 21 avis
Jean BRUNEAU, Evelyne HUMBERT (CGEDD)
L’inspecteur général Ouvrages d’art (IGOA) émet des avis sur
les opérations du réseau routier national (RRN) ou de tiers
impactant ce réseau et les adresse à la DGITM qui en oriente
les phases ultérieures. Sur les vingt-et-un avis émis en 2011,
dix portent sur le RRN : mise en sécurité des tunnels franciliens
(5), amélioration du réseau (2) et nouvelles voies (3).
Onze autres visent des projets tiers en Île-de-France : franchissements
autoroutiers (tramway, routes) (6) et travaux à
La Défense (5).
n°007292-01
Audit dans le domaine de la
recherche et la formation de l’IGN
Claude BONNET, Henri BREUIL, Patrick DE BUHAN,
Françoise DEYGOUT (CGEDD)
n°007235-01
évaluation de la concertation
au sujet de l’exposition aux
radiofréquences – Note d’étape
Bernard FLURY-Hérard, Alain LHOSTIS (CGEDD)
n°007567-01
Rapport d’inspection du STEEGBH
(Service technique de l’énergie
électrique, des grands barrages
et de l’hydraulique)
Jean-Louis DURVILLE, Henri BREUIL, Pierre ROCHET (CGEDD)
n°007423-01
Évaluation du groupement d’intérêt
scientifique GIS Sol
Elisabeth Rinié (CGEDD) ;
Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS (CGAAER)
Le GIS Sol est reconduit en 2012 après une évaluation stratégique
menée conjointement par le CGAAER et le CGEDD qui
a confirmé les missions confiées à cette structure et réaffirmé
l’importance de l’inventaire pédologique pour une bonne
gouvernance de l’environnement. La ressource en sols
s’avèrera tout aussi indispensable pour nourrir la planète
en 2050 que la disponibilité en eau. L’activité du GIS Sol
contribue à une bonne gestion du patrimoine « sols de
France ».
n°007799-01
Les corps de chercheurs et
l’évaluation des scientifiques
du MEDDTL et de l’IFSTTAR –
Rapport intermédiaire
Benoît LESAFFRE (CGEDD) ; Patrick CHABRAND (inrets)
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Sciences et techniques