Dossier Conseil Municipal 18.11.2011 - Ville de Saint Jean de Braye

Décision n°2011-42 du 23 août 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal de Frédeville, au nom de Madame THOMASSIN épouse BABOINFernande, une concession d’une durée de 30 ans, à compter du 23 août 2011, d’unesuperficie de deux mètres carrés superficiels, à l’effet d’y fonder la sépulture située :Carré D, Ilot DB A. BOSQUET, Tombe 104, N° de regis tre 3160, Tarif 199 €.Décision n°2011-43 du 10 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal de Frédeville, au nom de Monsieur Jean-François DUPIN, une concessiond’une durée de 15 ans, à compter du 19 septembre 2011, d’une superficie de deuxmètres carrés superficiels, à l’effet d’y fonder la sépulture située : Carré D, Ilot DAEA. de Saint-Exupéry, Tombe 03, N° de registre 3161, Tarif 83 €.Décision n°2011-44 du 6 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal du Vieux Bourg, au nom de Madame Annie MOULLÉ, le renouvellementde la concession d’une durée de 10 ans, à compter du 25 septembre 2011, d’unesuperficie d’un mètre carré superficiel située : Carré C, Ilot CZB, Tombe 03, N° deregistre 3162, Tarif 330 €.Décision n°2011-45 du 6 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal de Frédeville, au nom de Monsieur Guy DESPRES, une concession d’unedurée de 50 ans, à compter du 03 octobre 2011, d’une superficie de deux mètrescarrés superficiels, à l’effet d’y fonder la sépulture située : Carré D, Ilot DAE A. deSaint-Exupéry, Tombe 04, N° de registre 3163, Tarif 542 €.Décision n°2011-46 du 6 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal de Frédeville, au nom de Monsieur et Madame Philippe LAVAL, uneconcession d’une durée de 50 ans, à compter du 04 octobre 2011, d’unesuperficie de deux mètres carrés superficiels, à l’effet d’y fonder la sépulture située :Carré D, Ilot DC, Tombe 21, N° de registre 3164, Ta rif 542 €.Décision n°2011-47 du 6 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal du Vieux Bourg, au nom de Madame Eliane DERIVAUX, lerenouvellement de la concession d’une durée de 30 ans, à compter du 06 novembre2011, d’une superficie de deux mètres carrés superficiels située : Carré B, Ilot BK,Tombe 25, N° de registre 3165, Tarif 199 €.Décision n°2011-48 du 10 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal du Vieux Bourg, au nom de Monsieur The Lai PHAM, une concessiond’une durée de 15 ans, à compter du 06 octobre 2011, à l’effet d’y fonder la sépulturesituée : Carré C, Ilot CZB, Tombe 26, N° de registr e 3166, Tarif 495 € .Décision n°2011-49 du 18 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal de Frédeville, au nom de Monsieur Michel DESTATS, une concessiond’une durée de 15 ans, à compter du 11 octobre 2011, à l’effet d’y fonder la sépulturesituée : Carré D, Ilot DL, Tombe 57, N° de registre 3167, Tarif 495 €.Décision n°2011-50 du 18 octobre 2011 : Il est décidé d’accorder, dans le cimetièrecommunal du Vieux Bourg, au nom de Monsieur Jacques BROSSARD, lerenouvellement de la concession d’une durée de 30 ans, à compter du 26 février2011, d’une superficie de deux mètres carrés superficiels située : Carré B, Ilot BK,Tombe 19, N° de registre 3168, Tarif 199 €.41