Dossier Conseil Municipal 18.11.2011 - Ville de Saint Jean de Braye

Décision n°2011-215 du 7 novembre 2011 : Un contrat est signé avec la sociétéALTARES - D&B – 55 rue des Champs Pierreux – Immeuble Le Capitole – 92012NANTERRE pour l'utilisation de licence de fichiers INSEE. Le montant de laredevance s'élève à la somme de 956.80 €.Décision n°2011-216 du 7 novembre 2011 : Un contrat pour deux interventions lemardi 13 décembre 2011, dans le cadre de rencontres auteur-public : 10 H avec uneclasse du Lycée Gaudier Brzeska, 19 H avec le public et les adhérents du ClubLecture, à la médiathèque, est passé avec Monsieur Bruno HECKMANN, romancier,domicilié 195 faubourg Reclus – 73000 CHAMBERY. La dépense de 250 € nets parintervention, soit 500 € nets est prévue au budget de l’exercice en cours.Décision n°2011-217 du 7 novembre 2011 : Un contrat pour le concert d’un ateliervocal dirigé par Florent Gateau, à la médiathèque, le samedi 17 décembre 2011 de15 h à 15 h 50, est passé avec l’association « Badapoum Tchak » domiciliée 80 ruedes muids – 45370 Mareau aux prés. La dépense d’un montant de 300 € TTC estprévue au budget 2011 de la ville.Décision n°2011-218 du 7 novembre 2011 : La révision de la cotisationResponsabilité Civile de l’année 2010 d’un montant de 6 473,70 € est à régler avecSMACL – 141 avenue Salvador Allende – 79031 NIORT cedex 9.Décision n°2011-220 du 7 novembre 2011 : Un marché en procédure adaptéeayant pour objet l’acquisition des véhicules pour le service de l’eau – Lot n° 1 :Véhicule utilitaire fourgonnette tôlée est passé avec l’Entreprise PRESTIGEAUTOMOBILE – 36 rue des Charronneries – 45140 – ORMES pour un montant de13 316,33 € HT. Délai d’exécution : 2 semaines maximum. La dépense est prévueau chapitre 21 du budget de l’eau.Décision n°2011-221 du 7 novembre 2011 : Un marché en procédure adaptéeayant pour objet l’acquisition des véhicules pour le service de l’eau – Lot n° 2 :Véhicule utilitaire fourgonnette tôlée est passé avec l’Entreprise PRESTIGEAUTOMOBILE – 36 rue des Charronneries – 45140 – ORMES pour un montant de20 135,05 € HT. Délai d’exécution : 2 semaines maximum. La dépense est prévueau chapitre 21 du budget de l’eau.PROCHAINE REUNIONLe prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 16 décembre 2011, salle duconseil municipal, à 18h30.46